[U] [D], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [E] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae EZZAITAB

la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [T] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae EZZAITAB

la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [C] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae EZZAITAB

interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur X se disant [F] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae EZZAITAB

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Ezzaïtab, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6

Abauzit, - les observations de Me Ezzaïtab, substituant Me Centinkaya, pour M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Abauzit, - les observations de Me Ezzaïtab, substituant Me Centinkaya, pour M. A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

suivante : Par une requête enregistrée le 14 décembre 2023, ainsi qu’un mémoire enregistré le 17 novembre 2025 qui n’a pas été communiqué, la société « el casa le kashmir », représentée par Me Ezzaïtab

B A, représenté par Me Ezzaïtab, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 avril 2024 par lequel le préfet de la Lozère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

Abauzit, - les observations de Me Ezzaïtab, substituant Me Chelly, pour M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

B A, représenté par Me Ezzaïtab, demande au tribunal : 1°) ordonner la communication de l'avis émis le 10 mai 2022 par la police aux frontières ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2023 par lequel

D B, représenté par Me Ezzaïtab, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 par lequel la préfète de la Lozère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [T] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurence AGUILAR, substituée par Me Wafae EZZAÏTAB

E, - et les observations de Me Ezzaïtab, représentant M. A se disant M. F, assisté de M. M'halla, interprète en langue arabe. Considérant ce qui suit : 1. M. A, se disant M.

D A C, représentée par Me Ezzaïtab, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 novembre 2022 par lequel la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, Mme D E épouse A F, représentée par Me Ezzaïtab, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2022 par lequel

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2023, Mme A, représentée par Me Ezzaïtab, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 décembre 2022 du tribunal administratif

A B, représenté par Me Ezzaïtab, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2024-BSE-197 du 5 juillet 2024 par lequel le préfet du Gard a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour et

D C B, représenté par Me Ezzaïtab, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 février 2025 par lequel le préfet de Vaucluse lui a fait obligation de quitter le territoire français, a refusé de

Monsieur [L] [U] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la cpmparution de Monsieur [B] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae EZZAITAB