CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300882
5 juillet 2011
ALORS QUE DE QUATRIEME PART, en se fondant ainsi sur ce courrier du 31 juillet 2007, donc largement postérieur à la substitution de la Société EIREL par une Société DOGETEL pour en déduire que la Société
1ère Chambre
628732eac1d4e9057d612c74
25 avril 2022
MONUMENT, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 17, rue Saint Fiacre - 75002 PARIS Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER FONTAINE
CTX PROTECTION SOCIALE
65b2b0c9fd6229a4e589bc0a
25 janvier 2024
Il précise que tourneur fraiseur de formation (apprentissage dès l’âge de 16 ans) il a intégré le groupe Ariane en 2005, jusqu’à son placement en arrêt maladie en septembre 2019, ne pouvant plus occuper
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0118DEC000971303
18 janvier 2005
inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 9713/03 présentée par Arian
ECLI:CE:ECHR:2005:0825DEC000043104
25 août 2005
sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITE de la requête n o 431/04 présentée par Antonio Carlos ARANDA
2ème Chambre
DTA_2206633_20231213
13 décembre 2023
Cet avis, émis par les docteurs Aranda-Grau, Quilliot et Coulonges, régulièrement nommés par le directeur général de l'OFII, a été rendu au vu d'un rapport médical établi par la docteure D, qui n'a pas
ECLI:FR:CCASS:2016:C300871
13 juillet 2016
suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Villas Bel Air, dont le siège est [...] , représenté par son syndic en exercice, la société Cabinet Ariane
8ème chambre 1ère section
687005d6b8daa57c7f66a985
8 juillet 2025
APRIL IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 23] représentée par Maître Ariane GIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1348 PARTIE INTERVENANTE S.A.
Pôle 5 - Chambre 2
603457b079a256470db3de7a
16 décembre 2016
que vienne l'accordéon, La fête aux copains, La jeunesse, La commune, Un jour futur, Rien à voir, La matinée, La leçon buissonnière, Berceuse pour un petit loupiot, La porte à droite, Les cerisiers, Ariane
JEX
63ca42d59066fd7c90fc2636
19 janvier 2023
par Me Sabine TOUSSAINT de la SELARL VIBIA, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 7] (88), domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Ariane
5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b31
22 janvier 2025
DU GRAND PRE, représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3], inscrite au registre du commerce et des sociétés de Briey sous le numéro 320 880 792 Représentée par Me Ariane
CTX Protection sociale
6a1de0bfcdc6046d47c07eb8
22 mai 2026
SASU [1] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL-DE-MARNE Copies délivrées le : DEMANDERESSE La SASU [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Xavier BONTOUX, substitué par Me Ariane
Pôle 2 - Chambre 2
6162ab465c00de021c93d573
7 juin 2013
personne de son Président [Adresse 2] [Localité 1] représentées par la SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Nathalie HERSCOVICI) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056) assistées de Maître Ariane
Cour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8deff
23 mai 2011
représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Ariane LIMOUSIN, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 04 Mars 2011 Date des plaidoiries
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00019
13 janvier 2009
-X..., Mme Ariane Y...-X... et M. Bertrand X...
ECLI:CE:ECHR:2004:0923DEC007590901
23 septembre 2004
ressortissant italien, né en 1941), Rosa Daugenti (ressortissante italienne, née en 1945), Vittorio Andidero I (ressortissant italien, né en 1966), Vittorio Andidero II (ressortissant italien, né en 1964) et Arianna
6137244ccd580146774145b1
4 novembre 2004
Y... personnellement n'avait pas été transmis à la SARL Armand Hassan-Conseil immobilier, ou à la SA SEP et en se fondant sur cette déduction pour s'abstenir de rechercher si les plans n'avaient pas été
Chambre 4-4
6274ba742799a9057d5dcddb
5 mai 2022
Rôle N° RG 17/17156 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBGSY SAS AVIS LOCATION DE VOITURES C/ [E] [B] Copie exécutoire délivrée le : 05 MAI 2022 à : Me Ariane
6537610e974d2583184551ac
23 octobre 2023
de justice à [Localité 13], en date du 10 mai 2023 (dépôt en étude) SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE [Adresse 10] à [Localité 11] agissant poursuites et diligences de son syndic, la société ARIANE
Chambre 1-7
633fc288e633183e2ee176ba
6 octobre 2022
APPELANTE Madame [C] [S] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] (78), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Valérie TENAN, avocat au barreau de TOULON, Me Ariane FONTANA, avocat au barreau
Page 12 sur 18