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359 résultats pour « FONTANA Ariana »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300882

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

ALORS QUE DE QUATRIEME PART, en se fondant ainsi sur ce courrier du 31 juillet 2007, donc largement postérieur à la substitution de la Société EIREL par une Société DOGETEL pour en déduire que la Société

Source officielle
CA

1ère Chambre

628732eac1d4e9057d612c74

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

MONUMENT, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 17, rue Saint Fiacre - 75002 PARIS Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER FONTAINE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b2b0c9fd6229a4e589bc0a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il précise que tourneur fraiseur de formation (apprentissage dès l’âge de 16 ans) il a intégré le groupe Ariane en 2005, jusqu’à son placement en arrêt maladie en septembre 2019, ne pouvant plus occuper

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0118DEC000971303

Admin. suprême

18 janvier 2005

18 janvier 2005

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 9713/03 présentée par Arian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0825DEC000043104

Admin. suprême

25 août 2005

25 août 2005

sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITE de la requête n o 431/04 présentée par Antonio Carlos ARANDA

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206633_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Cet avis, émis par les docteurs Aranda-Grau, Quilliot et Coulonges, régulièrement nommés par le directeur général de l'OFII, a été rendu au vu d'un rapport médical établi par la docteure D, qui n'a pas

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300871

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Villas Bel Air, dont le siège est [...] , représenté par son syndic en exercice, la société Cabinet Ariane

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

687005d6b8daa57c7f66a985

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

APRIL IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 23] représentée par Maître Ariane GIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1348 PARTIE INTERVENANTE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603457b079a256470db3de7a

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

que vienne l'accordéon, La fête aux copains, La jeunesse, La commune, Un jour futur, Rien à voir, La matinée, La leçon buissonnière, Berceuse pour un petit loupiot, La porte à droite, Les cerisiers, Ariane

Source officielle
CA

JEX

63ca42d59066fd7c90fc2636

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

par Me Sabine TOUSSAINT de la SELARL VIBIA, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 7] (88), domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Ariane

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b31

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DU GRAND PRE, représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3], inscrite au registre du commerce et des sociétés de Briey sous le numéro 320 880 792 Représentée par Me Ariane

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a1de0bfcdc6046d47c07eb8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SASU [1] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL-DE-MARNE Copies délivrées le : DEMANDERESSE La SASU [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Xavier BONTOUX, substitué par Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162ab465c00de021c93d573

Appel

7 juin 2013

7 juin 2013

personne de son Président [Adresse 2] [Localité 1] représentées par la SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Nathalie HERSCOVICI) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056) assistées de Maître Ariane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8deff

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Ariane LIMOUSIN, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 04 Mars 2011 Date des plaidoiries

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00019

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

-X..., Mme Ariane Y...-X... et M. Bertrand X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0923DEC007590901

Admin. suprême

23 septembre 2004

23 septembre 2004

ressortissant italien, né en 1941), Rosa Daugenti (ressortissante italienne, née en 1945), Vittorio Andidero I (ressortissant italien, né en 1966), Vittorio Andidero II (ressortissant italien, né en 1964) et Arianna

Source officielle
CC

civ3

6137244ccd580146774145b1

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Y... personnellement n'avait pas été transmis à la SARL Armand Hassan-Conseil immobilier, ou à la SA SEP et en se fondant sur cette déduction pour s'abstenir de rechercher si les plans n'avaient pas été

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6274ba742799a9057d5dcddb

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Rôle N° RG 17/17156 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBGSY SAS AVIS LOCATION DE VOITURES C/ [E] [B] Copie exécutoire délivrée le : 05 MAI 2022 à : Me Ariane

Source officielle
CA

1ère Chambre

6537610e974d2583184551ac

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

de justice à [Localité 13], en date du 10 mai 2023 (dépôt en étude) SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE [Adresse 10] à [Localité 11] agissant poursuites et diligences de son syndic, la société ARIANE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

633fc288e633183e2ee176ba

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

APPELANTE Madame [C] [S] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] (78), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Valérie TENAN, avocat au barreau de TOULON, Me Ariane FONTANA, avocat au barreau

Source officielle

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