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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab3
67eed488b848dd6814c5ef8d
3 avril 2025
3 avril 2025
[R], [X] [K]( Me Sylvain CARMIER) C/ M.LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE [Localité 5] DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président
Source officielle1ère chambre
DTA_2402779_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Un mémoire a été enregistré pour la société Entreprise Thomas le 21 octobre 2024 et n'a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bc
3 décembre 2007
3 décembre 2007
03 DECEMBRE 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 22 Novembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur Yves X... ... 51530 DIZY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielleRéféré président
67f96dfc0ea89248182a9a22
3 avril 2025
3 avril 2025
THOMAS LAVIGNE S.A.S.U. NAOBOIS S.A.S.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201550
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Thomas, M. X... Stéphane. M. Z... Jacky, M E...
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef24d7288dcb2a015a6d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50B Minute n° 24/ N° RG 23/01937 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHSV 3 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Elisa GOURGUE-JOUNET Maître Ingrid THOMAS
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c4622a
29 juin 1994
29 juin 1994
pourvois n°s 92-15.929 et 92-17.763 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 92-17.763 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 mai 1992), que, par acte notarié du 14 février 1985, la société Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b5
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c89
29 mars 1999
29 mars 1999
THOMAS Débats: A l'audience publique du 15 Février 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027236230
27 mars 2013
27 mars 2013
Gérald Bégranger, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de M.
Source officielleTPX SGL JCP FOND
68e88ba83ea43407b9fbc8e6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
] N° RG 25/00326 - N° Portalis DB22-W-B7J-S4UN Minute : 25/818 CADUCITÉ du 07 octobre 2025 Monsieur [H] [I] C / Monsieur [B] [S] Copie délivrée le : 1 copie certifiée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01139
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire et les observations orales de Mme Molina avocat général référendaire, après débats en l'audience en chambre du conseil du 14 septembre 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
chez la mère, - organisé les droits de visite et d'hébergement de la mère sur Mélanie, Alexandre et Camille et du père sur Thomas.
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9fc40aa805a7864bf0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[J] THOMAS ET [C] [Y] NOTAIRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Octobre 2022 APPELANT : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455458.20220303
3 mars 2022
3 mars 2022
Thomas Andrieu, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Egerszegi, conseillère d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellecr
édure suiviec/Claude Y
613726aacd5801467742786f
13 mars 2007
13 mars 2007
soins dentaires prodigués peu de temps après l'accident et les blessures par le plomb ; qu'on précisera que telle investigation n'est pas anodine mais correspond à une recherche consciencieuse de certaines
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde721c69882b4ad85b828d
29 juin 2018
29 juin 2018
Marc X... avait la responsabilité d'animer une équipe composée au total de 14 salariés dont Alain A... et Thomas B....
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209579_20220819
19 août 2022
19 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301135
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Y... a acquis de la société civile immobilière Le Riviera (la SCI) un appartement en l'état futur d'achèvement ; que la maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société Dubost-Bruhat-Thomas aux droits de laquelle
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd65
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Thomas, président suppléant, MM.
Source officiellePage 12 sur 660