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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
61639b9da876d6c869757c78
19 janvier 2011
19 janvier 2011
, et exposent les couvertures des catalogues de septembre 2004, mars 2005, septembre 2005, mars 2006, - les emballages des produits : SAPIN ETOILES , VAVAVOOMS, ZAEROGRAPHS, MA PREMIERE HORLOGE, ZARBOX
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b863
31 janvier 2008
31 janvier 2008
A titre subsidiaire, la société italienne demande à la cour d'appel de dire et juger qu'en étant l'agent commercial des sociétés STOKTON et ALBERT ZAGO, concurrentes de la société CALZATURIFICIO BRUNATE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102001_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, sur les conclusions des requêtes n°s 2102001 et 2102002, présentées par le syndicat des copropriétaires de la résidence " Le Domaine Bel Azur ", représenté par Me Zago
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1706427-1788830
20 juin 2006
20 juin 2006
MALTE La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt de chambre [1] dans l’affaire Zarb Adami c. Malte (requête n o 17209/02).
Source officielleJ.E.X.
6686fc43e74459e0c7edce1e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
demeurant [Adresse 4] ; (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/001001 du 22/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Valenciennes) Représenté par Maître Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005073_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle soutient que : - la facture de vente du 28 septembre 2006 à la société Kian Ara Zagros correspond à la livraison de marchandises réelles et n'est pas fictive ; elle a bien comptabilisé un produit
Source officielleChambre 3-1
68676bd2fdaf41a8356be5f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
réalisée le 1er janvier 2024 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me ZARO
Source officielleChambre sociale 4-1
68df588d5835300816d814b4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/01791 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIFW dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marlone ZARD
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200982
22 juin 2017
22 juin 2017
X... expose qu'il exerce une activité expertale et de préconisations acoustiques soutenue depuis les six dernières années pour l'enseigne Zara sur tout le territoire national portant sur des contentieux
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102138_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A, M. et Mme C, représentés par Me Zago, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet des Alpes-Maritimes du 31 octobre 2020 portant autorisation de défrichement d'un bois particulier,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0409DEC001086925
9 avril 2026
9 avril 2026
:top } .sAEF4F718 { width:24.84%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.4pt 5.03pt; vertical-align:top } FIFTH SECTION DECISION Applications nos. 10869/25 and 15090/25 Volodymyr Georgiyovych ZAGOR
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
Zarbc/Malt
ECLI:CEDH:001-103760
2 décembre 2010
2 décembre 2010
font-size:8pt } .s62A2B7B8 { font-size:5.33pt; font-style:italic; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2010)203 [1] Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Zarb
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2500673_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
A..., représentée par Me Zago, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 25 octobre 2024 par laquelle le président du conseil départemental de la Seine-Maritime
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002141_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A C et représentée par Me Zago, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 février 2020 par lequel le maire de la commune de Cannes a refusé le permis de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02996_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Amphibolis, représentée par Me Zago, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104222_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 3 août 2021 et 24 juin 2022, la société civile immobilière Villa Emma, prise en la personne de son représentant légal et représentée par Me Zago
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2406924_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
A C, représentés par Me Zago, demandent au juge des référés du tribunal, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68df5a3121a269c1272039fe
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 21 septembre 2023 APPELANTE Madame [J] [U] épouse [L] [Adresse 3] [Localité 6] / FRANCE, sise au [Adresse 4] / FRANCE Représentée par Me Marlone ZARD
Source officielleChambre des Etrangers
668f76e29b65e642c587869e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet de L'Ille-et-Vilaine, - à Me Olivier ZAGO
Source officielleChambre Sociale
65336b69bb40ec8318f31e29
20 octobre 2023
20 octobre 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/01734 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 5] du 12 Février 2020 APPELANT : Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Olivier ZAGO
Source officiellePage 12 sur 78