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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2411979_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6789f3b9c2a5bdff9702ff72

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

COLBIMO, représentant : Me Patrick BESSE, avocat au barreau de DAX LE SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de chambre, assistée de Nathalène DENIS, Greffière

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307294_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Pétri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502329_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206565_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Besse, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206751_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63d4cca192a57405de3315d4

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

FONDEVILLE CGEA-AGS de Marseille CGEA AGS de Toulouse Copie exécutoire délivrée le : 27 JANVIER 2023 à : Me Mathieu BERTHELOT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie BESSET-LE

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4541fc3c89482d4f20ca

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Mme BESSEY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

679482fac6ca88188aff6a0c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Claire BESSEY, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

679482fac6ca88188aff6a0e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

 BESSEY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ésenter dans des contentieux engagésc/M. B A

ORTA_2403054_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

société civile immobilière Le Jardin du Loup demandent au tribunal : 1°) de reconnaître l'illégalité fautive commise par la commune de La Roque d'Anthéron en décidant le 3 août 2022 de désigner Me Besset

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ésenter dans des contentieux engagésc/M. B A et non contre la SCI Le Jardin du Loup

ORTA_2403055_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

immobilière Le Jardin du Loup demandent au juge des référés statuant en urgence : 1°) de reconnaître l'illégalité fautive commise par la commune de La Roque d'Anthéron en désignant le 3 août 2022 Me Besset

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501608_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516412_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502351_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400730_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300663_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

D E et Mme F C veuve E, représentés par Me Durand-Stéphan, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 septembre 2022 par laquelle le maire de la commune de Besse-sur-Issole ne s'est pas opposé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501689_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506040_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2601962_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Besse, président‑rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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