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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
626b808bd1fb03057d9a4e60
28 avril 2022
28 avril 2022
[K] [H], portant sur la constitution et l'assiette d'une servitude de passage sur les parcelles appartenant à M.
Source officiellecr
613725e1cd580146774213ef
12 septembre 2000
12 septembre 2000
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...
Source officielleChambre 1-1
695e426375782d5f0612098d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d3
8 février 2001
8 février 2001
: Maître VERRY, avocat au barreau de l'Aube, Maître REGALDY, avocat à la cour d'appel de REIMS, Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9448e
14 mars 2019
14 mars 2019
Me Arthur DA COSTA, membre de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau D'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : Madame G..., B...
Source officielle1ère chambre
6711fad87603bf88a1884921
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[B] [N] [G] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Pascal Casseville, avocat au barreau de Nîmes Affectant l'arrêt n° 183 du 30 mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b366
17 avril 2008
17 avril 2008
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Pascal Z... est agent de la SNCF et exerce ses fonctions au sein de l'établissement ECT de Paris-Nord.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd60c
15 avril 2022
15 avril 2022
-signé par devant Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd60e
15 avril 2022
15 avril 2022
-signé par devant Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd610
15 avril 2022
15 avril 2022
-signé par devant Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c0413a8b69b32bf230
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c1413a8b69b32bf24e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c2413a8b69b32bf268
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f2e9cdc6046d47ddcaac
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Les dépens sont laissés à la charge de la société demanderesse.
Source officielleContentieux Général
6866e054d33109fd079b4904
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[J] [F] demeurant [Adresse 1] défaillant faute d’avoir constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le tribunal était composé de Madame Pascale METTEAU, Première Vice-présidente désigné(e) en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb6
23 mai 2011
23 mai 2011
Pascal X...
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
674f79a802102d8b2030ec34
14 octobre 2024
14 octobre 2024
au barreau du HAVRE, substitué par Maitre HOUEIX, avocate au barreau du HAVRE DÉFENDEUR: Monsieur [X] [K] né le 28 Décembre 1987 à MONT SAINT AIGNAN (76132), demeurant Résidence Les Cèdres - 878
Source officielleRéférés civils
67d9c65c83aab7e661bcb9b4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
GUILLAUD-CIZAIRE de la SELARL ELECTA JURIS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.
Source officielle1ère Chambre A
668edce92980a82f59dc576a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Jugement Rendu le 05 Juillet 2024 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Madame [M] [K], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Maître Blandine VERGER de la SELEURL VIRIDIS AVOCAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
19 septembre 2013
: ENTRE : Monsieur Pascal X...
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