Codes de loi français

LEGIARTI000027648252

Protocole expérimental : document daté, intégrant, le cas échéant, les modifications successives et décrivant le ou les objectifs, la conception, la méthode, les aspects statistiques et l'organisation de la recherche. 82.

LEGIARTI000034774236

CHAPITRE Ier Article 1er Pour la conception, la programmation et la diffusion de ses émissions, la société est soumise au respect des dispositions permanentes du présent cahier des missions et des charges et de dispositions annuelles fixées par arrêté

Article Annexe 5

.) ; - à la conception des véhicules (chute, membre coincé, blessures... liés à une cabine trop haute, un accès difficile aux organes mécaniques, lors de l'utilisation du dispositifs d'attelage...) ; - à la manœuvre des hayons élévateurs (chute, écrasement

Article Annexe I

Consommation L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires, dans la conception et l'exploitation des installations, pour limiter la quantité d'eau mise en œuvre, y compris lorsqu'il s'agit des eaux de lavage réutilisées après traitement in situ

LEGIARTI000034846415

Article 5 Examen de type, délivrance de l'homologation L'examen de type est la validation de la conception du système réalisé sur un exemplaire représentatif du système soumis à l'homologation dans le cadre d'essais de type, conformément à l'article

Article Annexe I b

S 1-2-4-3-5 Les traçages préparatoires ou prises de mesures -Les procédures de conception et de réalisation de gabarits, de squelettes simples en bois, métal, ...

Article Annexe

De la conception à la naissance 1. Objectifs généraux L'étudiant doit connaître la contraception et les problèmes médicaux liés à la procréation, à la grossesse et à la naissance.

Article Annexe

De manière plus sensible encore que dans d'autres secteurs du droit, le droit de l'entreprise, retenu ici dans une conception large, est éminemment évolutif, corrélé au contexte politique, économique et social.

Article Annexe I

Conception et suivi des installations électriques L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments justifiant que ses installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur, entretenues en

Article Annexe 1

. - ORGANISATION ET PERSONNEL L'organisation de sécurité doit garantir l'efficacité des règles et procédures de sécurité depuis leur conception jusqu'à leur mise en œuvre. - le ou les responsables de l'organisation de sécurité des domaines présentant

LEGIARTI000027993579

Dans ce cas, la nature de leur participation (conception des formations, enseignements, offres et encadrement des stages, évaluation des étudiants, recrutement des diplômés, etc.) est précisée.

LEGIARTI000050482562

La recherche de la complémentarité entre les différents services intervient dans le respect de leur identité éditoriale respective notamment lors de l'acquisition, de la production ou de la conception de programmes afin de favoriser l'expression de la

LEGIARTI000023420454

33.2 AE Constructions de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs. 33.2 AF Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement). 33.3 ZA Conception

LEGIARTI000023420422

Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision. 33.2BH 1,80 Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33.2BI 1,60 Conception

Article (suite)

La conception de nombreux aéronefs est telle que la trajectoire suivie par les bouts d'aile, les moteurs et autres extrémités ne peut toujours être surveillée visuellement à partir du poste de pilotage, tandis que l'aéronef est manœuvré au sol.

LEGIARTI000023732833

Les savoir-faire de distillation, adaptés à des matériels dont la conception est définie depuis plus d'un siècle, se transmettent de génération en génération.

LEGIARTI000026909531

Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision. 33.2BH 1,70 Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33.2BI 1,60 Conception

Article Annexe

L'article 2 de la présente loi permettra à l'Agence publique pour l'immobilier de la justice de passer des contrats de conception-réalisation en recourant à la procédure du dialogue compétitif.

Article Annexe II

Déchets L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception et l'exploitation de ses installations pour assurer une bonne gestion des déchets de son entreprise, notamment : - limiter à la source la quantité et la toxicité de ses

LEGIARTI000041483673

Si pour une raison quelconque indépendante de la volonté des services intéressés ou exclusive de toute faute de leur part, certains des éléments de calcul sont indisponibles, n'ont pas pu parvenir au centre de traitement, ou n'ont pas pu y être traités