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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-7
6a0d97bacdc6046d474ce2ea
8 avril 2026
8 avril 2026
lituanie, LITUANIE Partie défenderesse : assistée du Cabinet AIXLAW RECHTSANWÂLTE SPEICHER, BETZER PARTGmbB – Me Thomas BETZER, Rechtsanwalt au Barreau de Cologne, Membre du Barreau de Paris et Me Alexandra
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
67005d64c34eb4cc858044ac
1 octobre 2024
1 octobre 2024
STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 2] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/03520 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWDK Minute n° copie exécutoire le 01 octobre 2024 à : - Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
634507bb3d3abfadff7c7979
10 octobre 2022
10 octobre 2022
ALEXANDRE, avocat au barreau de NANCY INTIMEE / DEMANDERESSE A L' INCIDENT : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb6
18 avril 2011
18 avril 2011
Laurent Marie Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00268
24 janvier 2018
24 janvier 2018
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b80d
5 mars 1974
5 mars 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1ER ET 7 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967; ATTENDU QUE, POUR PRONONCER LA LIQUIDATION DES BIENS DE DAME LAURENT, VEUVE Y...
Source officielleChambre 1- section A
680958cefa1497b96f2d7711
3 avril 2025
3 avril 2025
numéro 342 434 321 RCS [Localité 9], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Laurent
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Jean-Jacques ZZZZ..., - Mme Laure AAAA..., - M. Frédéric AAAA..., - M. Albert BBBB..., - Mme Françoise BBBB..., - M. Luc CCCC..., - M. Olivier AAAA..., - M. Johan DDDD..., - M.
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f8f5383a880008fd099c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F18/02714 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Philippe MARIANI Me Alexandra
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d0a982cdc6046d47118c6f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
NBA - NUCCI BERNARD ARCHITECTES Représentant : Me Laurent PRUDON, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officielleCtx Protection Sociale
6a20a285cdc6046d47012d5f
26 mai 2026
26 mai 2026
------- AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Recours N° RG 26/00177 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I35J Minute N° JUGEMENT du 26 MAI 2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent
Source officielleciv1
éboutée de sa demande forméec/M. X
613722bacd58014677400aee
4 juin 1996
4 juin 1996
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
64437ba1823e6dd0f8bf805a
21 avril 2023
21 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5985502b828318c4e50c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5986502b828318c4e510
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière
Source officielle1ère Chambre civile
6688de07676b73dd81b96cb8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RG N° : N° RG 20/01705 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GSTS Monsieur [L] [H] [Z] [G] Représenté par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20018850 Représenté par Me Laurence
Source officielleCh4.3 JCP
69c3165bcdc6046d47d35e04
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE, [Localité 1] Ch4.3 JCP N° RG 25/06660 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MYQG Copie exécutoire délivrée le : 08 Janvier 2026 à : Me Alexandre BOROT la SELARL DEJEAN-PRESTAIL
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d890
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/08443 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YIXP Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Alexandre BOIRIVENT de
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6349001463d497adffda4132
13 octobre 2022
13 octobre 2022
2022 du 13 Octobre 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène
Source officiellePage 14 sur 144