CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 362 résultats pour « Andreotti »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2305536_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Andreini, avocate de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309117_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Andreini, avocate de M.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2204162_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SCI Jeancler et Andreo en demande la décharge au titre des années 2011 à 2019. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602660_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

, ce dernier versera à Me Andréini une somme de 1 500 euros hors taxes en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309116_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

définitive des intéressés à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Andreini de la somme de 1 200 euros hors taxes.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101569_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Delvolvé, président-rapporteur, Mme Molina-Andréo, première conseillère, M. Naud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204708_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Andreani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision N° DP 13 0512 100 185 du 13 janvier 2022

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401817_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Par une requête, enregistrée le 13 mars 2024 sous le n° 2401817, Mme B C, représentée par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203972_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Délibéré après l'audience du 7 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Ballanger, conseillère

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202749_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 21 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Ballanger, conseillère

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202224_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Délibéré après l'audience du 21 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Ballanger, conseillère

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203379_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Délibéré après l'audience du 7 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Ballanger, conseillère

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300101_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Délibéré après l'audience du 7 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, première conseillère faisant fonction de présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Madame Ballanger, conseillère

Source officielle
CC

civ3

607940eb9ba5988459c3fa46

Cassation

20 novembre 1970

20 novembre 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SINIBALDI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI LE CONDAMNE A PAYER A ANDREI UNE INDEMNITE D'OCCUPATION DU 1ER OCTOBRE 1964, DATE POUR LAQUELLE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303743_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 30 mai 2023, 21 et 22 décembre 2023, Mme A C, représentée par Me Andréini, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2304619_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

A C B , représenté par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision en date du 16 juin 2023, notifié le 27 juin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2002387_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2020, M. et Mme A et C B, représentés par Me Andreani, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 17 juin 2020

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301634_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2023, Mme A D épouse B, représentée par Me Andreini, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
TA

JU MLM (3)

DTA_2300532_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Andréini de la somme de 1 200 euros hors taxes.

Source officielle
TA

JU MLM (4)

DTA_2305521_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Andreini de la somme de 1 000 euros.

Source officielle

Page 14 sur 219

← PrécédentSuivant →