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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505513_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Besse a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505599_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de Me Zoccali, représentant le requérant, qui a repris ses conclusions et moyens.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2302678_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Besse, - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, pour M. B A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400973_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410289_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Weckerlin, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2411557_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant angolais né en 1988, a demandé le 12 décembre 2023 le renouvellement de son titre de séjour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a7

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 SCP GILLETTA DE SAINT JOSEPH BESSE FABIANI Notaires Associés prise en la personne de ses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501607_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307229_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026.

Source officielle
CC

civ2

6079431c9ba5988459c411ea

Cassation

5 mai 1973

5 mai 1973

COMMERCIAUX, CEDA SES DROITS A LA SOCIETE " OFFICE PARISIEN D'ECHANGES COMMERCIAUX (OPEC) " ; QUE LE BAIL DESDITS LOCAUX FUT ENSUITE SUCCESSIVEMENT CEDE A LA SOCIETE STRADEM, PUIS A LA SOCIETE " J BESSE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2211683_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. Le rapporteur, M. BARÈS Le président, P.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500185_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300358_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Besse, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01026_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme B C ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2018 par lequel le maire de Besse-sur-Issole

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509018_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Besse, président-rapporteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502978_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502109_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Besse, président‑rapporteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502339_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507261_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Besse, président‑rapporteur.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507563_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Besse, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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