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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
659c4c3a5882b39b2e73a0ac
1 janvier 2024
1 janvier 2024
personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Bruno
Source officielleChambre civile 1-7
65af6da7b6c6260008b53334
22 janvier 2024
22 janvier 2024
sénégalaise CRA [Localité 1] représenté par Me Parfait MASILU-LOKUBIKE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : D0621, avocat choisi, Le préfet des HAUTS DE SEINE représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65376126974d2583184551fd
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Localité 1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Nazil Ersan, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a0cb121cdc6046d473a1bd9
19 mai 2026
19 mai 2026
avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0168 Société ALLIANZ IARD assureur de la société CASA TRADI domiciliée : chez CS 30051 1 cours Michelet 92076 PARIS LA DÉFENSE CEDEX représentée par Maître Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68806c8bbf1211186fbec94b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
IZZYTECH agissant par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleETRANGERS
65a23c467ca18b0008e58200
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE PREFET DU [Localité 6] dûment avisé, absent représenté par Maître Bruno MATHIEU, avocat au barreau de Paris substitué par Maître Manon LEULIET, avocat au barreau de Douai PARTIE JOINTE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbea
7 avril 2011
7 avril 2011
avocat au barreau de SAINT OMER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10616 du 26/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Bruno
Source officiellechambre 1-5
69d10db4cdc6046d4718224e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[C] [X], demeurant [Adresse 3] Parties défenderesses : assistées de Maître Isabelle SERDECZNY MATHIEU Avocat et comparant par l'A.A.R.P.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fda3ae40adb4d81429c0152
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fda3af80adb4d81429c0197
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd37
20 août 2012
20 août 2012
Ange Jean Mathieu X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90456
22 mars 2013
22 mars 2013
Mathieu X...
Source officielleProcédures collectives
69dd8b4fcdc6046d47252938
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[Q] HOUDAYER qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68ef2c1c796eb4b7485628cb
14 octobre 2025
14 octobre 2025
BTSG agissant par Maître [R] [Y] en qualité de mandataire judiciaire de la société SYLNA Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6971e014cdc6046d4737305e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Adresse 5] [Localité 17] Représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Association [19] cliente (changement d'avocat) [Adresse 9] [Localité 14] Représentée par Me Bruno
Source officielle7ème chambre 1ère section
670d6108d1ffbed0eed8e662
15 janvier 2024
15 janvier 2024
] PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER - #G0706 représentée par Maître Catherine MAUDUY-DOLFI de la SCP RAFFIN & ASSOCIES - #P0133 représentée par Me Patrice PIN - #B0039 défaillant représentée par Me Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300841
28 juin 2011
28 juin 2011
MATHIEU, dont le gérant était son fils Bruno dans lequel la SARL Le Croquembouche exploitait le fonds de pâtisserie traiteur ; ce passage a été l'objet de travaux de démolition du mur du rez-de-chaussée
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033eb8f23ee739c73ee0a50
7 mars 2017
7 mars 2017
MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 PARTIE JOINTE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS - Service Civil Palais de Justice
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d1c658cdc6046d472898fe
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 17/01/2025 PAR MME DANIELE BRUNOL, PRESIDENTE, ASSISTEE DE M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68f07c018df3795388ea9a68
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SOCIÉTÉ CHUBB FRANCE, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2473342 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ
Source officiellePage 14 sur 59