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161 937 résultats pour « Esther »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

ée par la société anonyme CAISSE D'EPARGNE CEPACc/M. Y

6253cddcbd3db21cbdd94c2a

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Mme Esther KLOCK, greffière.

Source officielle

Page 14 sur 8097

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Journal officiel
Modifications diverses

MARIE-SAINTE, Sara, Marie-Esther

SIREN 910881267Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

09/07/2026

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Radiations

BABA, Sandrine, Esther, SAVELIER

SIREN 519888226Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

09/07/2026

Voir →

Créations

CHOURAKI, Donia, Eugénie, Esther, BIANCUCCI

SIREN 490416096Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ESTHER CONSEIL

SIREN 813716172Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

09/07/2026

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Modifications diverses

SIMON, Alexandra, Esther, ION

SIREN 832295562Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

09/07/2026

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CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:476331.20241016

Admin. suprême

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Il résulte de tout ce qui précède que Mme A n'est pas fondée à demander l'annulation du jugement qu'elle conteste.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200609_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

la société ESTP et le lot n° 2 Courts de tennis, consistant notamment en la création de deux nouveaux courts de tennis à ciel ouvert, à la société ESTP ; - le 4 décembre 2017, la réception des travaux

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68e88bb73ea43407b9fbcd1d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GARAGE ESCH, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Matthieu SEYVE de la SCP SEYVE - LORRAIN - ROBIN, demeurant [Adresse 3], avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2320037_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

et de l'industrie ; - elle est manifestement illégale en ce qu'elle repose sur des faits qui ne sont pas matériellement établis ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation et revêt

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f34

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, que pour des motifs pris de la violation des articles 4, 16, 461 et 462 du nouveau Code de procédure civile, la société Estar

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300040

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948bb

Appel

20 février 2020

20 février 2020

POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 25 novembre 2019, enregistrée sous le no 11/19/588 Nous, Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Mme Esther

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a74

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

tribunal mixte de commerce de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 03 juillet 2020, enregistrée sous le no2019R00127 Nous, Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, assistée de Mme Esther

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme S

61372109cd580146773f0793

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert S., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre - section A), au profit de Madame S., née Esther

Source officielle
CC

civ3

6137227fcd580146773fdb61

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Félix Y..., 2 / Mme Esther X..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ1

613721a2cd580146773f56ca

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Esther Y..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493184.20250729

Admin. suprême

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdbed1aa86a130dd1ab7052

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Hamid X... est professeur de l'enseignement supérieur à l'Université Mohamed 1er et il est affecté à l' Ecole Supérieure de Technologie d'Oujda (ESTO) qui en dépend ; dans le cadre de ses fonctions, il

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0108REP001179885

Admin. suprême

8 janvier 1991

8 janvier 1991

          Y esto cuenta para el pueblo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fd3

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Elle fait valoir : - que la caducité est un incident d'instance, qui n'est pas assujetti à l'application de l'article 74 du code de procédure civile ; - qu'en tout état de cause, il appartenait à la collectivité

Source officielle
CA

Première Présidence

689437125b43bcd1194a9546

Appel

6 août 2025

6 août 2025

Il est plus apaisé mais ne critique pas ses troubles. L'alliance thérapeutique est fragile et le risque de fugue important. A l'audience publique du 6 août 2025, M. [W] [E] a comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c85

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

[E] [X] -non appelé à la présente instance- et dont il n'est pas davantage établi qu'il soit en lien avec Mme [O] [Z].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c86

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c9f

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

L'ordonnance de clôture est intervenue le 14 décembre 2020.

Source officielle