suite du refus opposé par le préfet de l'Isère à sa demande de communication des documents suivants relatifs à une propriété de l’État sise avenue des maquis du Grésivaudan à La Tronche et cadastrée AH

#Gao Yao (Χονγκ Κονγκ) Hua Fa Industrial Co. Ltd κατά Συμβουλίου της Ευρωπαϊκής Ενώσεως.#Προσφυγή ακυρώσεως - Προϋποθέσεις παραδεκτού - Δασμοί αντιντάμπινγκ - Αναπτήρες τσέπης.#Υπόθεση C-75/92.

X..., demeurant rue de l'Eglise, La Ravine des Cabris à Saint-Pierre (La Réunion), 2 ) Mme A..., Nadia Ah Niave, épouse de M.

; - au sud et à l'ouest par la construction adossée au cabanon édifiée sur le reste de la parcelle AH [Cadastre 9] appartenant à la SCI VENIEL ; - à l'est , par le jardin situé sur la parcelle AH

N EZ, Mme ES AH, M. Y AH, Mme AA F BT, M. CP F, Mme GE CR, M. I CR, M. J AG, Mme BK DG, M. M DG, Mme CS DW, Mme CZ GB AX, M. FO AX, Mme CX O, M. A O, M. FP G, M. BV CA, M. CF GG EV, M.

ARRÊT N°23/ FA R.G : N° RG 20/01140 - N° Portalis DBWB-V-B7E-FMPG [C] C/ S.A.R.L.

ARRÊT N°23/ FA R.G : N° RG 22/00360 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FVNQ S.A.R.L. SOFYT C/ S.A.R.L.

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles AI 601, AH 51 et AH 52, qui forment un ensemble continu, sont toutes trois à l'état naturel.

AH 384 et AH 353 situées au 7, rue des Templiers, dont M. et Mme H sont les propriétaires, présentent un danger pour la sécurité publique.

64 et AH 93 (leur appartenant) et des deux parcelles AH 95 et AH 96 appartenant à l'abbaye est entaché d'erreur manifeste d'appréciation ; - les délibérations sont entachées d'erreur de fait, d'erreur

166 d'un montant de 18.529,32 euros correspondant àun avancement au 31 mars 2019 de 95% du chantier R+3; - une facture n° FA 167 d'un montant de 5.022,68 euros correspondant à un avancement au 31 mars

lieux litigieux situés place de l’Eglise et rue du petit Paris à Saint Jean Le Centenier ; 2°- visiter chacune des maisons individuelles appartenant à Ardèche Habitat sur les parcelles cadastrées AH

ARRÊT N° R.G : 01/01705 Conseil de prud'hommes Montpellier 14 décembre 2001 Activités diverses Association 3 AH C/ X...

AH... ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Il lui est également impossible de passer de la parcelle cadastrée section AH n° [Cadastre 5] aux parcelles cadastrées section AH [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 12], [Cadastre 13] et [Cadastre 14

FA U, de Mme CT EN, de M. EK HE, de Mme BP AX, de M. BU CZ, de Mme DN AY, de Mme GI AZ, de Mme BC GC et M. CL O, de M. M GO, de M. CY GD, de Mme FF BA, de M. HA DD, de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 16 OCTOBRE 2025 CHAMBRE 01 N° RG : 2024F00130 DEMANDEUR SAS AH TECHNIQUE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître

Z...le 1er mai 1985 à effet du même jour ; que cette parcelle a été démembrée en deux parcelles AH 1107 et AH 1108, et la parcelle AH 1108, vendue ; que les époux A...- Y... ont divorcé le 22 mars 1991