Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372150cd580146773f2bf8
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Thierry D..., demeurant à Puget-sur-Argens (Var), ..., 4°/ de M. Olivier de M..., ayant demeuré Les Arcs (Var), lotissement Notre Dame, actuellement sans domicile connu, 5°/ de Mme Juliette A...
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020c4
24 avril 1997
24 avril 1997
Jacques Y..., demeurant Aire Belle, 83480 Puget-sur-Argens, 2°/ M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01179
29 novembre 2011
29 novembre 2011
caractère certain, avec les éléments qui la constituent dans la même forme, le même agencement, le même fonctionnement en vue du même résultat technique ; que l'antériorité qui ne vise pas un degré de pureté
Source officielle18° chambre 1ère section
69d952e2cdc6046d47cec625
9 avril 2026
9 avril 2026
LEMBA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FTMS Avocats - #P0147 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Assisté de Christian GUINAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f96
30 janvier 2015
30 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa7
30 janvier 2015
30 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92117
6 mars 2015
6 mars 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92126
6 mars 2015
6 mars 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f9
31 mars 2015
31 mars 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f103
22 février 2012
22 février 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur PUGNET, Conseiller et de Monsieur SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15a
29 février 2012
29 février 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35c
28 mars 2012
28 mars 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur PUGNET, Conseiller et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35d
28 mars 2012
28 mars 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président de Monsieur PUGNET, Conseiller et de Monsieur SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f413
28 mars 2012
28 mars 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur PUGNET, Conseiller et de Monsieur SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5bc
4 mai 2012
4 mai 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5bd
4 mai 2012
4 mai 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
24 mars 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0d
22 avril 2011
22 avril 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1c
22 avril 2011
22 avril 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd2f
22 avril 2011
22 avril 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, conseiller a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE conseiller faisant fonction de président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET,
Source officiellePage 15 sur 137
SITL PUGET
02/07/2026
Voir →
LE FROMAGER DE PUGET
02/07/2026
Voir →
PUGET DESIGN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur SELARL BERTHELOT & ASSOCIES prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT 74, avenue Pierre Sémard - 06130 Grasse . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
26/06/2026
Voir →
JLB PUGET, MZL PUGET
Acte en date du 20/05/2026 enregistré au SPFE DRAGUIGNAN le 29/05/2026 sous le numéro dossier 2026 00028332 réf. 8304P02 2026A01265 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Zone Industrielle des Meissugues 83480 Puget-sur-Argens
25/06/2026
Voir →
LA GUINGUETTE DE PUGET, SANSY
transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 22/05/2026 enregistré au SIE AVIGNON le 27/05/2026 sous le numéro 2026 00022431 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Place Portalas 84360 Puget
21/06/2026
Voir →