AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
690301381e4ff47a82fad95b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[Adresse 4] Représentant : Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance de révocation
Source officielleChambre 3-4
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
du 5 octobre 2022 faite à Me DRAGON Paul, conseil de l'appelant prescrivant d'appeler en la cause les héritiers de Monsieur [E] [W] dans le délai de trois mois sous peine de radiation, Vu l'article
Source officielle6ème Chambre
628dca4214cc2751aa86b990
12 mai 2022
12 mai 2022
d'ayant droit de Monsieur [S] [I] - décédé le 04/03/2018 - [Adresse 2] [Localité 5] INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, Assistée de Jocelyne WILD, Greffier, Vu la procédure
Source officielleChambre 3-3
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
DIAGNOSTIC IMMOBILIER 13, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile
Source officielleChambre 3-3
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE Appelante à S.A.S.U. 3Z IMMO Représentant : Me Julie FLAMBARD de la SELAS JFT AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 4-2
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Mme [X] [V] Représentant : Me Marc LECOMTE de la SELARL ERGASIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 1-1
670f581b4ad0d5ee7d7e5a0a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
IMMOBILIER Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabien HOFFMANN, avocat au barreau de TOULON Intimés Vu l'article
Source officielleChambre 2-4
6710aa3bbe64d7e510244e6c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
: Me Hugo BONACA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu le décés de [T] [H] veuve [I] survenu le [Date décès 3] 2024, Vu l'ordonnance d'interruption de l'instance du 19 mars 2024, Vu l'article
Source officielleChambre 3-3
6870a4c905f84751fcf0f681
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DIESEL FRANCE Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas
Source officielleChambre 1-1
68806e685f0f6c8b435b143a
18 juillet 2025
18 juillet 2025
PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes à Mme [L] [B] [F] Représentant : Me Nino PARRAVICINI de la SELARL SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 3-2
6811b6e344bf0d1935aef98c
29 avril 2025
29 avril 2025
LE PROCUREUR GENERAL Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à l'injonction prescrivant la régularisation de la
Source officielleChambre 3-3
671740606a24f8a713323b18
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[K] [T] (décédé) Représentant : Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [D] [T] née [S] Représentant : Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article
Source officielleChambre 1-6
6808778d53f7b81e1a5eb0d3
22 avril 2025
22 avril 2025
Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Maïtena LAVELLE, avocat au barreau de PARIS Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Intimées Vu l'article
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6799c945d742d0b11d26be47
28 janvier 2025
28 janvier 2025
PHILAE PHILAE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Intimées, D'AUTRE PART, avons rendu l'ordonnance suivante : Vu l'article 381
Source officielleChambre 3-4
6341138e58bc223e2e3f0874
7 octobre 2022
7 octobre 2022
SIEMENS LEASE SERVICES Représentant : Me Marie-dominique POINSO-POURTAL, avocat au barreau de MARSEILLE SARL BRISHOP Représentant : Me Eric MEDIONI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées Vu l'article
Source officielleREFERES
69fda271cdc6046d4706bc96
5 mai 2026
5 mai 2026
En conséquence, vu les dispositions de l'article 381 du Code de Procédure Civile, nous prononcerons la radiation de l'affaire pour défaut de diligence des parties.
Source officielleChambre 1-8
68df5f1a38ac3a658931de4b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[J] [Z] Représentant : Me Pierre LE BELLER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis
Source officielleChambre 3-4
63b7cc696b63637c907b7852
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ROSE ET COURONNE Représentant : Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance d'incident du 13 octobre 2022
Source officielleChambre 4-6
643a4261d83dbd04f5fb294d
14 avril 2023
14 avril 2023
barreau de DRAGUIGNAN Association AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Me [B] [N] es-qualitès de mandataire liquidateur de la SASU GASTRONOMIE SERVICES AZUR Intimés Vu l'article
Source officielleContentieux - audience publique
69b5dab2cdc6046d47b19992
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu l'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence des parties et prononce la radiation de l'affaire.
Source officiellePage 15 sur 2443