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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b9a81daa831884f684
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Au titre des constatations détaillées, il est noté : « douleur de la hanche gauche ». Ce certificat a été établi par le docteur [L] [U] et porte le cachet de l'hôpital du [Localité 9].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210324
18 avril 2019
18 avril 2019
état d'une chute dans les escaliers le 18 février 2009 ; - un certificat médical du Docteur D... en date du 29 janvier 2014 mentionnant une maladie poly-articulaire inflammatoire avec prothèses à la hanche
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000032462650
18 avril 2016
18 avril 2016
produise des éléments précis permettant d'objectiver les baisses tarifaires par ligne de produit ainsi que l'augmentation de 2 points de pourcentage de la baisse opérée sur les tarifs des prothèses de hanche
Source officiellecr
PARIS, en date du 2 mars 2000, qui, dans l'information suiviec/Frédéric X
613725e2cd5801467742143c
20 février 2001
20 février 2001
vigueur ; qu'au demeurant, la sécurité sociale qui, à l'époque des faits et jusqu'aux arrêtés portant tarif interministériel des prestations sanitaires plafonnant des remboursements de la prothèse de la hanche
Source officiellecr
613725cecd58014677420a97
8 avril 1998
8 avril 1998
tir effectué ainsi que l'indique lui-même Christian Z..., alors que la voiture Passat l'avait légèrement dépassé et ainsi que la reconstitution et l'expertise l'ont montré, tir effectué, l'arme à la hanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202603_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B A, représenté par Me Tierney-Hancock, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 mars 2022 par laquelle le préfet de la Dordogne a refusé de lui renouveler son certificat de résidence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65c133a6d4f3671a27f9ac0a
2 février 2024
2 février 2024
date de consolidation fixée le 01/03/2020, en raison d'un accident du travail survenu le 10/03/2017, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Limitation sévère des mouvements de la hanche
Source officiellePrésident Delage
DTA_2303076_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Elle soutient que : -elle présente une dysplasie congénitale ayant donné lieu à une instabilité des articulations et à une déchirure du labrum de la hanche droite, en raison de laquelle elle a fait l'objet
Source officielle5ème Chambre
627ca8a84781dc057dee7d10
11 mai 2022
11 mai 2022
[C] [D], atteint d'ostéonécrose bilatérale de hanche, a été opéré par le docteur [W] [O] à l'hôpital privé [12], l'intervention consistant en la mise en place d'une prothèse totale de hanche gauche.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201067_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
s'il a bénéficié d'une prise en charge et de soins attentifs par les services du centre hospitalier régional universitaire de Tours lors de son hospitalisation le 6 août 2018 pour une opération à la hanche
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203070_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
et " syndrome de Bertolotti ", l'administration a requalifié les infirmités et considéré notamment que la requérante sollicitait une demande de pension au titre de " séquelles de traumatisme de la hanche
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2203137_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00254_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
A, représenté par Me Daniel Harroch, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui
Source officielleChambre 1
69bd0deecdc6046d474e39c3
3 novembre 2025
3 novembre 2025
HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs. Prononcée le 3 novembre 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleciv1
61372438cd58014677413b07
2 décembre 2003
2 décembre 2003
Y..., chirurgien, qui avait reçu le mineur en consultation, les 8 avril et 30 septembre 1991, à la demande de son médecin traitant, pour des gonalgies et n'avait pas diagnostiqué l'épiphysiolyse de hanche
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-794443-811514
10 juillet 2003
10 juillet 2003
GERMANY The European Court of Human Rights has declared admissible the application lodged in the case of von Hannover v. Germany (no. 59320/00).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2212833_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Mme A C, née le 13 octobre 1973, s'est vue diagnostiquée un chondroblastome de la hanche droite à l'âge de douze ans nécessitant plusieurs interventions chirurgicales avec la pose d'une prothèse totale
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:372
26 septembre 1985
26 septembre 1985
. # Hauptzollamt Hannover tegen Telefunken Fernseh und Rundfunk GmbH. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesfinanzhof - Duitsland. # Tariefindeling - Radio-ontvangtoestel. # Zaak 163/84.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1974:9
30 janvier 1974
30 janvier 1974
#Hannoversche Zucker AG Rethen-Weetzen v Hauptzollamt Hannover.#Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Hamburg - Germany.#Sugar production levy.#Case 159-73.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007639624
13 décembre 1967
13 décembre 1967
DU CONSEIL D'ETAT EN PREMIER ET DERNIER RESSORT -Litiges nés hors des territoires soumis à la juridiction des Tribunaux administratifs - Litige relatif à l'exécution d'un contrat conclu et exécuté à Hanoï
Résumé IA — à vérifierPage 17 sur 260