Elle explique qu'elle effectuait un travail de manutention pénible (mise en rayonnage dans un magasin ACTION).

société Central Pose, la société Touzet, la société Lesens Centre Val-de-Loire prise en son établissement secondaire, la société Citreos Eure-et-Loir, la société Fraisage Service, la société France Rabotage

Arrêtée le 24 octobre 2014 pour racolage, la requérante se vit notifier le lendemain un arrêté portant obligation de quitter le territoire. Elle fut placée en rétention à une date non précisée.

Enfin, il ressort des pièces du dossier que la requérante a été condamnée entre 2006 et 2013 à des amendes pour racolage, conduite sans permis ainsi qu'à quatre années d'emprisonnement le 16 janvier 2013

qu'en énonçant, pour débouter la société Bordeaux distribution de ses demandes, qu'il n'avait été justifié, malgré les demandes de l'expert judiciaire, d'aucun changement dans la disposition des rayonnages

La SAS Willefert soutient que des rayonnages, un portail, des tabatières, une plateforme, un candélabre, un placard, des racks, des rideaux métalliques et un abri pour palettes, qui, selon elle, ne sont

Z... au cours de divers stages effectués dans des services de radologie et à l'occasion de l'exercice libéral et exclusif de cette spécialité depuis 1979, il résulte de l'instruction que le conseil de

Demandeur (s) : SOCIETE RAYONNAGE DE MAGASIN (SAS), [Adresse 1] Saint-Barthélemy-d'Anjou SIREN : 751 534 470 Représentant (s) : Maître Valentin BARREAU, avocat plaidant Me LASMOLES Guillaume, avocat postulant

demande de Mmes Nathalie Y... et Nicole Z..., au motif que l'expertise amiable qui avait été diligentée par l'assureur de Mme Y... avait permis d'établir la cause de l'incendie, à savoir le défaut de ramonage

société Eco Arc conservait les archives de ses clients, la société Cegetel, prétendant avoir confié à la société Eco Arc des archives dites "vivantes", c'est-à-dire fréquemment consultées et placées en rayonnage

dans le local du rez-de-chaussée, AUX MOTIFS QUE sur la demande de Mme X...au titre du remplacement de mobilier et d'objets : La propriétaire réclame une somme de 29. 529, 24 ¿ correspondant aux rayonnages

La SAS Aspira suie est ensuite intervenue le 7 avril 2023, et a constaté l’absence de trappe d’accès rendant ainsi le ramonage impossible et l’existence d’une fuite sur chaduière.

Si les travaux de reprise du plafond et des murs, ainsi que le rabotage de la porte, apparaissent justifiés, il n’est pas démontré que Monsieur [K] devait effectuer la peinture de la tuyauterie et des

La société JEAN PAUL GUISSET, dite JPG, qui distribue par correspondance des mobiliers et fournitures de bureau avait inscrit à son catalogue des rayonnages et bibliothèques de rangement en tôles peintes

lui payer directement, par application de l'article L. 124-3 du code des assurances, les sommes dues par son assuré au titre des réservations (A1), de l'ascenseur et du monte-charge (A2 et A3), du rabotage

Le 28 septembre 2022, la SCI VINDICTA adressait un courrier à Monsieur [L] pour lui demander les justificatifs du certificat de ramonage et d'entretien de la chaudière, ainsi que de la présence d'un détecteur

Il précise qu'à sa sortie de détention il a obtenu un emploi au sein de la société Top Rayonnage. Il chiffre son préjudice de perte de chance sur la base de la moitié du SMIC net de 2014.

supérieur à la tolérance prévue par les règles de l’art, soit 5 mm sous la règle de 2 mètres, en raison de la mauvaise planéité de la dalle support dont les imperfections n’ont pas été reprises par rabotage

Ils ont tenté de l'utiliser à nouveau l'hiver suivant, après ramonage et acquisition d'un bois différent. les mêmes désagréments ont été constatés.

une cage d'escalier indépendante, non comprise dans le bail ; qu'il y entreposait le reste du stock de son ancien commerce de quincaillerie et ses archives, dont ses pièces comptables, rangées sur rayonnages