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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
670426878d5cd4a8759125d6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AUDREY VENIER ET GWENAËLLE HAVEZ-VANOC S.C.P. PIERRE DELACOURT, NATHALIE DELACOURT, AUDREY VENIE S.A.R.L. DPLB IMMOBILIER Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS S.C.I. COIMBRA S.A.
Source officielleService des référés
66a14631bfa4c7b1df1a9495
23 juillet 2024
23 juillet 2024
AUDREY [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre
6780bc7c7876e75543d1c626
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 7] 1ère Chambre N° Minute : [Immatriculation 3]/010 Ordonnance de caducité de la déclaration d'appel Article 906 et suivants du Code de procédure civile N° RG
Source officielle3ème chambre
662c9505b787c4000862f793
26 avril 2024
26 avril 2024
saisie, l'appelant dispose d'un délai d'un mois à compter de la réception de l'avis de fixation de l'affaire à bref délai adressé par le greffe pour conclure.
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
; L'appelant n'a pas procédé par voie de signification de sa déclaration d'appel et de l'avis de fixation à bref délai dans le délai imparti, soit au plus tard le : 28 Novembre 2024 ; En effet,
Source officielleChambre commerciale
653b5965502b828318c4e478
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea3e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1- A N° RG 23/06041 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIGZF Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officielleJex
670436ec8d5cd4a875952cb0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [D] / [D], [D] N° RG 24/01482 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVKG N° 24/00323 Du 07 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Audrey
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fd9fbb99d774e3d4b936ad5
22 octobre 2019
22 octobre 2019
G] veuve [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] (QUEBEC) représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Audrey
Source officielleRétention Administrative
62d79aaa71d9f5effbdf295b
18 juillet 2022
18 juillet 2022
[P] [H] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 juillet 2022 devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère à la cour
Source officielleJ.L.D.
67f021cc02fc178212f7d90d
4 avril 2025
4 avril 2025
du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [N] [T] assisté de Maître DAVIER Audrey
Source officielleJ.L.D.
67f021cf02fc178212f7d95a
4 avril 2025
4 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [B] [J] assistée de Maître DAVIER Audrey
Source officielleciv1
60794ba99ba5988459c4395c
23 juin 1987
23 juin 1987
Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Douai, 30 octobre 1984 et 10 juillet 1985), que Mme Mireille X., a donné naissance, le 28 juin 1979, à une enfant prénommée Audrey, Corinne, Aline, qui
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf017935f50008be4151
11 avril 2024
11 avril 2024
d'appel aux intimés dans un délai de dix jours à compter de la réception de l'avis ou, s'ils avaient constitué avocat, la notifier dans le même délai.
Source officielleRétention Administrative
62c52945a2c42363790795ec
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les parties sont avisées qu'elles peuvent se pourvoir en cassation contre cette ordonnance dans un délai de 2 mois à compter de cette notification, le pourvoi devant être formé par déclaration au greffe
Source officielleRéférés
6688de2f676b73dd81b96e5a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
FOODIZ FRESH Expéditions le :03 JUILLET 2024 la SELARL GILLET la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN chambre commerciale 24/307 O R D O N N A N C E Le trois juillet deux mille vingt quatre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf668acdc6046d47f45705
2 avril 2026
2 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e5f19ec9f36f05b443178f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 N° RG 24/15097 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ6UU Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 13
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dd07cdc6046d47d94a7a
10 avril 2026
10 avril 2026
avec A/R dans les 8 jours de l'expiration du délai de 60 jours précité.
Source officielleChambre commerciale
65a0ef435bbe450008b2cfb3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 5] PARQUET GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 4] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey
Source officiellePage 19 sur 605