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724 résultats pour « Lassourian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d85fcdc6046d47e66e30

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Jean-Marie LIBES Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Léonie ALEYRANGUES, substitut du procureur de

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3eb1dcdc6046d47e86543

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Mickael FAURE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3f139cdc6046d47e8f591

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Mickael FAURE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739f79d7e316eba7bac2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [P] [W] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 8] (COTE D’IVOIRE), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Laurianne

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798ed1bc2605de4b469d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Madame [I] [P] épouse [D] née le 15 Août 1976 à [Localité 8], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Lauriane

Source officielle
TJ

J.L.D.

658c79df2c4a0d96dc23548e

T. Judiciaire

27 décembre 2023

27 décembre 2023

conclusions de nullité par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Laurianne

Source officielle
TJ

J.L.D.

658c79e02c4a0d96dc2354aa

T. Judiciaire

27 décembre 2023

27 décembre 2023

la République avisé ; Après dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Laurianne

Source officielle
TJ

J.L.D.

658c79e02c4a0d96dc2354c1

T. Judiciaire

27 décembre 2023

27 décembre 2023

conclusions de nullité par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Laurianne

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100716

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

également en appel et en cassation ; Attendu que Rolande X... est décédée le 20 avril 1999, en laissant pour lui succéder son époux survivant Albert Y... et leurs huit enfants : Daniel, Marlène, Lauriane

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163820b96ce96677bf0fdd9

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

APPELANTE Mademoiselle [S] [G] née le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Laurianne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92915

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

non comparante, représenté par Me Lauriane BOUZOU, avocat au barreau de RENNES *** Maître Audrey Y..., avocate au barreau de Rennes, est intervenue au soutien des intérêts de Mme Magdalena X...dans

Source officielle
CC

civ1

613720facd580146773effa0

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Serge Y..., 2°/ Mme Laurianne Y..., demeurant ensemble ..., Zone Industrielle à Carcassonne (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7893b0532083189958e4

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Philippe KLEIN Me Rémi JEANNIN Me Paul GUEDJ Me Veronika HONZIKOVA Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6348fef063d497adffda3de1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Yoann LEANDRI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050cbf9fd47c90a1358e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LES VIGNEROLLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Frédéric BERENGER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6788a5cf5e7520ea67f8e4bd

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

AIX AUTOMOBILES C/ [G] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Lauriane BUONOMANO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

65c525cf90e44c41e7b2cc1d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

9 N° RG 23/02230 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSQT N° RG 23/02230 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSQT Minute n°24/0 AFFAIRE : [A], [O], [L] [G] C/ [B] [H] Grosses délivrées le à Me Lauriane

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6a1dde32cdc6046d47c04fca

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PROMOTEL [V] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Lauriane CHISS de la SELEURL LYSIS AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de28

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

De cette union sont issus trois enfants : Laurianne née le 6 juillet 1984, Emilie et Emma toutes deux nées le 20 septembre 1993.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

635237928c924eadffcc4999

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

barreau de PARIS, toque : P0225 substitué par Me Pierre-françois OZANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0506 DEFENDEUR Madame [N] [M] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Lauriane

Source officielle

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