Représentant (s) : MAITRE DEMAN Alice - AVOCAT Défendeur (s) : SOCIETE HYPRED [Adresse 2] Représentant(s) : MAITRE [O] [Q] [V] Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Mme Nadine

Rémy X, demeurant ..., Mme Nadine X, demeurant ... et Mme Claude X, demeurant ... ; M.

SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 29 JUIN 2006 No : No RG : 05/02969 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de TOURS en date du 07 Octobre 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Maître Nadine

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C/ SARL AUTO SERVICE MORDICONI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Nadine X...

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 14 Octobre 2024 à 11h20, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Nadine HEICHELBECH, conseil de M.

Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 16 Octobre 2024 à 14h35, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Nadine HEICHELBECH, conseil de M.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 16 Juillet 2025 à 14h15, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Nadine HEICHELBECH, conseil de M.

AUX MOTIFS QUE Mademoiselle Nadine X... produit un relevé des heures supplémentaires qu'elle aurait effectuées au cours de la période d'octobre 2004 à janvier 2006 et en extrapole les données aux années

A..., auteurs de Nadine D..., devant le Tribunal de grande instance des SABLES D'OLONNE pour, au vu des titres de propriété des parties en cause, notamment s'entendre déclarer propriétaires des parcelles

33 / de Mme Dominique XE..., demeurant ..., 34 / de Mme Laetitia XG..., demeurant ..., 35 / de Mme Sabrina XH..., demeurant ..., 36 / de Mme Sylvie XI..., demeurant ..., 37 / de Mme Nadine

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 2 A N° RG 24/01233 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IITE Minute n° 245/2026 APPELANTS [B] [U] Représenté par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de

: NICOLAS & ASSOICIES - Me Christophe NICOLAS Défendeur (s) : TRANSPORTS AUTO BRUNIER SA (SA) [Adresse 3] Représentant(s) : Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Mme Nadine

Vu la requête enregistrée le 3 février 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nadine X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir

DEMANDEUR A LA REQUETE : Madame [P] [F] épouse [S] née le 17 Mai 1954 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine A..., épouse Y..., domiciliée à l'école Le Village, 09140 Salau

et Mme Nadine Z...

du 3 août 2002, la société Giovanni a mis Geoffroy X... en demeure de restituer les clés du local et d'enlever ses affaires dans un délai de 15 jours ; qu'il résulte par ailleurs de l'attestation de Nadine

né le 28 Août 1958 à LYON (69002) ... 69390 CHARLY représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Elisabeth AVONDEAUX-VIAL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nadine

RG N : 15/ 00838 AFFAIRE : Nadine X...