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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
66921892f3a19d0db6b71207
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Pas de contact pulpo palmaire des 3ème et 4ème doigt de la main droite. Pour le 3ème doigt : - flexion de MCP 80°, IPP 30°, IPD nulle.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2222607_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
bureaux ; Elle soutient que : - plusieurs désordres sont apparus notamment sur certains clapets et volets coupe-feu, l'absence de report au poste central de sécurité de la position de la porte palière
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10226
22 février 2017
22 février 2017
raison des retards qui lui sont imputés ; qu'en effet les retenues ajoutées à l'avertissement auraient constitué une sanction pécuniaire prohibée par la loi ; que l'utilisation du mot palabre
Source officielleChambre 4 A
65c32eeb11f78b0008e3e367
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de Chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 4 A
670a1157f178dc2492b0f9f2
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CERELIA HOERDT représenté(e) par Me Sébastien BENDER ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Edgard PALLIERES, Magistrat de la mise en état, Vu les articles 367 et 783 modifié du code de procédure
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167221
14 septembre 2016
14 septembre 2016
margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2016)219 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Palmero
Source officielle2ème Chambre
697ae1a4cdc6046d470d256c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Dossier N° RG 25/01300 - N° Portalis DB3B-W-B7J-DCS3 DEMANDERESSE Madame [F] [H] [G] [P] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 7] (OISE) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Eric PALAFFRE
Source officielleChambre 4 A
67061e38fde28ee420711133
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE : Association HORIZON AMITIE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] non représentée Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChambre 4 A
67875252fc8e837eda8a620a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mathieu EHRHARDT, avocat au barreau de SAVERNE, substitué par Me Mélanie BORCHERS, avocat au barreau de COLMAR, Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604147_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 3 février 2026 par lequel le maire de la commune de Marseille a prononcé la fermeture de l’établissement John’s Traiteur (palmeraie
Source officielle8ème chambre 2ème section
669022f9766d1156dbbed327
11 juillet 2024
11 juillet 2024
aura pour conséquence que la société Marxito Café ne sera plus propriétaire du fonds de commerce et que les travaux de mise en conformité du conduit d'extraction seront réalisés par la société Palmasse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00776_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
d'œuvre ; - c'est à tort que leur responsabilité pour les infiltrations par les portes palières a été retenue à hauteur de 40 %, seule la responsabilité de la société par actions simplifiée Gallois
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200760
1 juin 2017
1 juin 2017
Piantedo (Italie), 2°/ à la société d'exploitation des établissements Palomares, exerçant sous le nom commercial Croix du Sud, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] d'Agde, 3°
Source officielleChambre 4 A
678b4540fc3c89482d4f20c8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
STOKOMANI Représentée par Me Sophie REY, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [T] [O] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChambre 4 A
688731791692fcf85d581f90
24 juillet 2025
24 juillet 2025
SEBO, prise en la personne de son représentant légal, O R D O N N A N C E Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la mise en état, Vu les articles 385, 396, 397, 399 à 405, 913-5 du code
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01366
26 juin 2018
26 juin 2018
externes nécessaires à la réalisation d'examens techniques et scientifiques de comparaison avec les traces et indices prélevés pour les nécessités de l'enquête, soit à la prise d'empreinte digitales, palmaires
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300259
23 mai 2024
23 mai 2024
copropriétaires fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable comme tardive son action engagée à l'encontre de la SCI à l'exception de ses demandes formées des chefs des travaux de mise en peinture des portes palières
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00797
15 avril 2016
15 avril 2016
L'examen des tableaux « Palmarès du développent TS Territoire par Responsable pour l'édition (de l'année) à la semaine 99 » permet de constater qu'en 2008, M.
Source officielleChambre 4 A
6778cf0a51d7dea0bca2b497
3 janvier 2025
3 janvier 2025
TRANSPORTS MFT ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Edgard PALLIERES , Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 29 Août 2024 à l'encontre de la décision
Source officielleChambre 4 A
686dfcb52abc72c5727a02ff
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ALTERNATIVES FINANCES, prise en la personne de son représentant légal, ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Edgard PALLIERES, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel
Source officiellePage 19 sur 117
DIFORTE, Palmyre, RITZ
04/09/2026
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MIQUELOT, Stéphanie, Palmyre, Madeleine, HERRERIA-LOPEZ
25/08/2026
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DELAULE, Julia, Maryse, Murielle, Palmyre
20/08/2026
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GUITTET PALMYRE
07/08/2026
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SCI PALMYRE 2004
05/08/2026
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