AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bf8772cdc6046d47840c94
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DONSIMONI & ASSOCIES – NON COMPARANT Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier : Maître [Magistrat/Greffier M] [Magistrat/Greffier H] Débat à l'audience du 18/09/2025 Vu l'article
Source officielleChambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac64
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [5] Représentant : Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL BRMJ Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article
Source officielleChambre 2-4
665eae76b5277b00088940e1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2021, Vu l'ordonnance d'injonction de rencontrer un médiateur du 12 avril 2023, Vu le mail du centre de médiation des notaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 4 décembre 2023, Vu l'article
Source officielleChambre 1-7
69d74958cdc6046d479cee9f
8 avril 2026
8 avril 2026
d'AIX-EN-PROVENCE Appelants à SAS ESTERAZUR Représentant : Me Isabelle FICI membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 2-4
661f65fb2313f20008a52523
16 avril 2024
16 avril 2024
de [U] [D] divorcée [N] reçue au greffe le 1er mars 2021, Vu l'ordonnance d'injonction de rencontrer un médiateur du 31 juillet 2023, Vu le courrier du médiateur du 10 avril 2024, Vu l'article
Source officielleChambre 2-4
685f80ec30154b1a6d15302c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, au soit transmis du 20 août 2024; ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation
Source officielleChambre 2-4
6866152011adae0daca532b9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Intimés Vu le soit transmis du 25 mars 2025 sur le maintien de l'appel, Vu l'absence de réponse à ce soit transmis à ce jour, Vu l'article 381 du code de procédure
Source officielleChambre 2-4
66177d9de5d80f0008c2e65a
10 avril 2024
10 avril 2024
[P] [I] Intimés *** Vu l'ordonnance d'injonction de rencontrer un médiateur du 7 novembre 2023, Vu le courrier du médiateur du 20 mars 2024, Vu l'article 381 du code de procédure civile
Source officielleCTX Protection sociale
69ef37c8cdc6046d47b2c7e4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
381 du code de procédure civile, la radiation sanctionne dans les conditions de la loi le défaut de diligence des parties.
Source officielleCTX Protection sociale
69ef37e8cdc6046d47b2caa3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
381 du code de procédure civile, la radiation sanctionne dans les conditions de la loi le défaut de diligence des parties.
Source officielleChambre 2-4
67ad9136668940826449c1f6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
civile prévoyant un rapport oral du juge, Vu les articles 381 et 912-3du code de procédure civile, Vu l'absence de dossier de plaidoirie malgré le soit transmis du conseil de l'appelante du 23/
Source officielleChambre 2-4
665eae75b5277b00088940cf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
381 du code de procédure civile, Vu l'avis de fixation pour l'audience du 31 janvier 2023 à 14h00 en date du 30 août 2023, mentionnant les dispositions des articles 912 et 381 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ba
17 décembre 2018
17 décembre 2018
du code de procédure civile, Attendu qu'en application des dispositions de l'article 381 du code de procédure civile, il y a lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour, faute pour l'appelant d' avoir
Source officielleChambre civile TGI
665abadf97d5920008107ed8
16 avril 2024
16 avril 2024
du Code de Procédure Civile) Nous, Patrick CHEVRIER, président de chambre, assisté de Véronique FONTAINE, Greffier ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b470a8cafc520068c15e1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 23/03430 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I24A du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6974a9bfcdc6046d478a16c9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 25/01372 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JKC3 du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6974aae4cdc6046d478a27f7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 24/03910 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JF6E du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6974aae6cdc6046d478a2806
20 janvier 2026
20 janvier 2026
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 24/03909 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JF6C du rôle des affaires en cours.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd230bbc9a118c6c63e65
2 juillet 2024
2 juillet 2024
377, 381 et 383 du code de procédure civile, d'ordonner la radiation de la présente instance inscrite sous le N° RG 23/02287 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IYU5 du rôle des affaires en cours.
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