Codes de loi français

Article Annexe Ib

l'équipe C3-2.1 Évaluer son travail et/ou celui de son équipe C3-2.2 Analyser les écarts entre le prévisionnel et le réalisé avec l'aide de son supérieur hiérarchique C3-2.3 Proposer et/ou mettre en œuvre les actions d'optimisation et/ou correctives

Article Annexe I (suite)

Maintenance corrective (Seule la maintenance de premier niveau* sera abordée.)

Article Annexe

salariés implique une surveillance des événements, des accidents et maladies professionnels, ainsi que le calcul de certains paramètres significatifs autorisant les comparaisons entre organisations et servant d'alerte au déclenchement d'actions correctives

Article Annexe I (suite)

NIVEAUX 1 2 3 4 Entretien des moyens et des postes de travail I - Maintenance préventive : - Veiller au respect des règles de sécurité et signaler les anomalies constatées X II - Maintenance corrective

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en œuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en œuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en œuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.

Article Annexe (suite)

reverse les contributions financières correspondantes à ces déchets d'emballages ménagers à cet autre titulaire, ou dans le cadre d'un accord entre les deux filières de responsabilité élargie des producteurs concernées, met en œuvre les mesures correctives

Article Annexe II-c

)  A3T5 Réaliser les opérations de maintenance corrective de premier niveau  A3T6 Etre en appui à la fonction support qui assure les opérations de maintenance de niveau 2 et plus (norme AFNOR) sur la ligne.

LEGIARTI000027648252

Action corrective : action visant à éliminer la cause d'une non-conformité ou d'une autre situation indésirable détectée. 4.

Article Annexe

Auto-inspection L'auto-inspection, réalisée par des personnes de l'établissement, a pour but de déterminer la conformité ou la non-conformité aux présentes bonnes pratiques d'une activité de l'établissement et de proposer les mesures correctives éventuellement

Article Annexe I

Une consigne décrit les actions correctives à mettre en oeuvre en cas de déclenchement de la détection. 4.3.2.

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en œuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en oeuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en œuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.

LEGIARTI000051513171

Lorsque le CPDPN est impliqué dans les démarches qualité entreprises par les participants à ce dispositif, il peut proposer les mesures correctives nécessaires.

Article ANNEXE I

Ce bilan mentionne notamment la liste des actions menées, les montants de soutien associés, les gains escomptés, les difficultés rencontrées et les actions correctives envisagées. Ce bilan est attendu pour le 30 avril au plus tard de l'année N. 4.6.

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en oeuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.

Article Annexe I

Si le rapport fait apparaître des non-conformités aux dispositions faisant l'objet du contrôle, l'exploitant met en œuvre les actions correctives nécessaires pour y remédier.