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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
67096b9406866c0645d27466
2 octobre 2024
2 octobre 2024
c/ DEFENDEUR Monsieur [R] [W] [Adresse 5] [Localité 1] comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 2 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ce
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Représentée par Maître Alexis DEVAUCHELLE avocat postulant du barreau d'ORLÉANS et Maître Gilles GASSENBACH avocat plaidant du barreau de PARIS, DEMANDERESSE, suivant exploit de la S.C.P.
Source officielle1ere Chambre
66fe355791b69e88a370fc75
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mourad REKA la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY la SELARL EUROPA AVOCATS la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SARL BONNET FLORENT
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612d00
17 mai 2022
17 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4375331f58c9ee86f8a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Localité 16] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleciv2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
1 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : Monsieur ALEXER ZW... AS... Madame B...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abe
26 avril 2022
26 avril 2022
[6] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Mme [R] [D], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : Madame [F] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Florent
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1625dbb9bd42de09fafc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
à : TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66073bbd03a05db965304
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur les demandes accessoires Condamne in solidum la SCI Flamands Marseille et la SMABTP, en qualité d'assureur CNR de la SCI Flamands Marseille à payer à M. et Mme [UJ], M.et Mme [E], M. et Mme [PO]
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7d1643bddf8ff84df9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me [G] Me [Localité 9] Me CHAUDET Me BEUCHER-FLAMENT Copie certifiée conforme délivrée
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e050b75782d5f060c0371
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me FERRAND Me LEFEVRE Me BEUCHET FLAMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1623dbb9bd42de09faf0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
le : à : TC Vannes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdf3c40aa805a7864d8a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DEPASSE Me VIVES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CORNU-SADANIA ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 386 -
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1939a603a69290ae25c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
POLE SOCIAL N° RG 22/00180 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GAKN N° MINUTE : 24/00388 JUGEMENT DU 03 JUILLET 2024 EN DEMANDE Monsieur [P] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Florent
Source officielle4e chambre civile
696b4cd2cdc6046d479fddff
16 janvier 2026
16 janvier 2026
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexia ROLAND de la SCP VINSONNEAU PALIES-NOY-GAUER & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f29d61a5c2f4aa36668
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER-FLAMENT avocats au barreau de RENNES S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vienne sous le n° 309.918.464, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Alexis
Source officielle1ere Chambre
63c79b5ada31367c908eb607
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ARKEA DIRECT BANK prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE -
Source officielleciv3
613723f1cd5801467741039a
13 février 2002
13 février 2002
de la personne et des biens de son enfant mineur Mélissa Marie-Rose Blanchard, née le 19 juin 1984, 14 / de Mlle Jennifer Marie-Paule Blanchard, devenue majeure, demeurant tous deux Anse des Flamands
Source officiellePage 2 sur 4