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413 résultats pour « Barbara DEMARCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-3

transparence vie publique

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Précédemment, du 16 juillet 2020 au 23 février 2022, Madame Van Renterghem occupait le poste de rédactrice auprès du conseiller communication de Madame Barbara Pompili, alors ministre de la transition

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

678ebe2ebfd75b73b3e446f5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] ☎ : [XXXXXXXX02] N° RG 24/00610 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JNKZ NAC : 56C 0A JUGEMENT Du : 14 Janvier 2025 Madame [F] [B], représentée par Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

669640c0f5112d8edd056aad

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

- CAUMEIL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame X se disant [R] [B] alias Xx X née le 01 Janvier 2001 à assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
CA

6e chambre

6031fcd247e14f351dd7bed6

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Le 1er janvier 2008, il a alors été conclu un contrat de détachement entre M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67f8b4efb12b01e97e03d86b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

MILLESIMES ET SENS C/ SAS VALDES DIFFUSION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric MASQUELIER Me Barbara SOUDER-VIGNEAU Prononcée à la suite d'une assignation en référé en

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca5837e68210229ff288bb

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

N° 2020/655 Rôle N° RG 19/14827 N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5FZ [L] [N] [Z] [S] épouse [N] C/ [D] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Barbara

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207665_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A produit des échanges de courriels avec les services de la préfecture de Mayotte afin de justifier que son épouse a fait, à compter de l'année 2020, des démarches afin de solliciter un titre de séjour

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200480_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

suite à ses démarches. 4.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68f9ba0f0a84a5e5f0025d96

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/08322 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJ7S Ordonnance n° 2025/M188 Monsieur [P] [B] représenté par Me Jean-raphaël DEMARCHI

Source officielle
CC

civ2

60794c8e9ba5988459c46025

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

préhistoriques évoqués ni des peuples du Proche-Orient et que le Christ y serait présenté en quelques lignes et les affirmations selon lesquelles le manuel de cinquième ne consacrerait qu'une page aux royaumes barbares

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6707702781e733ee26982ee5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Christine GALLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0431 INTIMES Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 9] 1973 à [Localité 15] (20) [Adresse 11] [Localité 4] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64ed8a691750dbd9693ff436

Appel

28 août 2023

28 août 2023

interprète en langue arménienne inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [W] [E] alias [E], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Barbara

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62e37919f18708e2e904b046

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

de Monsieur [J] [S] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [B] [U], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696414df5112d8edd0580b3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [R] [Y] [L] [E] née le 28 Juin 1982 à [Localité 3] de nationalité Brésilienne assisté(e) de Me Barbara

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c3d9fcc432ce7d11a702da

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Mme Mélissa MARCHAL, greffier ; En présence de Monsieur [J] [O] interprète en langue bambara

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_1911990_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

pas de parking privé pour y stationner des véhicules dès lors qu'il n'entend pas vendre des véhicules dans ses locaux, lesquels sont seulement destinés à accueillir une activité de vente de pièces détachées

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208983_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Mme A B indique dans ses écritures qu'après avoir reçu la décision attaquée, elle a engagé des démarches auprès du tribunal de paix de Boma afin d'obtenir un jugement d'adoption de ses enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9160e

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

RG N : 13/ 00929 AFFAIRE : Barbara X...C/ SARL ILLUSTRATION TEXTE IMAGE (SARL I. T. I.) D. B/ E.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme CARO - R. 222-13

DTA_1908868_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

B soutient qu'il a effectué toutes les démarches nécessaires et a été mal renseigné.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834941

Admin. suprême

5 novembre 1993

5 novembre 1993

SOCOCHARE et de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de Mlle Barbara X..., - les conclusions de M.

Source officielle

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