LA CHAINE GRAPHIQUE DES 3 METIERS Immatriculée au RCS de BAYONNE sous le numéro 823 331 848 Dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane CAMPANARO, avocat au barreau de l’EURE

P. 1301 76178 ROUEN CEDEX représenté par Me Michel BARON, avocat au barreau d'EVREUX EN PRESENCE DE M.

    Devant la Cour, le requérant est représenté par Maître Michel Baron, avocat au barreau de Paris.

[I] [O] [Adresse 5] [Localité 2] représenté et assisté par Me Michel BARON de la Scp BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions

avoir lieu au prononcé d'une condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile ;   - condamné les parties au paiement de leurs propres dépens, dont distraction au profit de Maître Michel

Cour : Jugement du 21 Avril 2011 -Tribunal paritaire des baux ruraux d'AUXERRE - RG n° 51-10-0019 APPELANTE SOCIÉTÉ CIVILE DU DOMAINE SIMONNET [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Michel

barreau de Rouen et assisté de Me Fabien BLONDELOT, avocat au barreau de Troyes INTIMES : Monsieur [H] [E] né le 01 janvier 1978 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Michel

COSSE ANDRE, avocat au barreau de l'Eure plaidant par Me Michel BARON Madame [F] [D] épouse [T] née le 27 janvier 1970 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée par Me

Localité 4] Tous les cinq représentés ensemble par Maître Philippe THOMAS COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulan, vestiaire #C0165 et par Maître Michel

avocat au barreau de Paris plaidant par Me Meurphée BECHRAOUI INTIMES : Monsieur [P] [O] né le 01 décembre 1956 à Friedrichshafen 10 Grande Rue 57130 DORNOT représenté et assisté par Me Michel

Minute N° 2024/371 N° RG 24/00168 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HUPG Le 1 CCC à Me BADREAU - 18 1 CCC à Me BARON - 11 1 CCC à Me MESNILDREY - 49 1 CCC à Me SPAGNOL - 18 1 CCC à Me DEREUX - 24 2 CCC

' ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE [Adresse 10] [Localité 9] pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Sabrina JOUTET, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Michel

20/03859 Juge de la mise en état d'Evreux du 05 juillet 2021 APPELANTE : Sasu CSI venant aux droits de la société ANJAC [Adresse 14] [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Me Michel

de Caen sous le numéro 440 283 752 [Adresse 3] [Localité 1] Intervenante volontaire Représentée par Me [S] [O], avocat au barreau de PARIS, toque : D1998, avocat postulant Représentée par Me Michel

Y... a demandé que l'indication de son nom patronymique soit complétée sur sa carte nationale d'identité par l'adjonction de la mention "dit baron Michel Z..." ; qu'une telle mention ne saurait être regardée

Khamous né le 31 Août 1947 à BIZERTE (TUNISIE), fils de BARON André et de GALLOUA Nina BARON Michel né le 31 Août 1947 à BIZERTE (TUNISIE), CHARLES Y..., née le xxxxxxxxxxxx à Paris 14ème (75), fille de

FABRE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARON

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les

A..., il n'est pas établi que le procédé employé par Michel Y... n'ait eu d'autre but que de faire bénéficier M.

Laura ITA 1972 526 BARON Stefano ITA 1970 527 BARONCHELLI Rossana ITA 1972 528 BARONCINI Stefania ITA 1965 529 BARONE Domenica Concetta ITA 1958 530 BARONE Michele ITA 1957 531 BARONE Elena ITA 1979 532