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392 résultats pour « Michel LABROUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91534

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : Monsieur Stéphane Francis X..., détenu au Centre de Détention... 19140 UZERCHE COMPARANT-assisté de Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf5

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

.-23100 LA COURTINE représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Joël Frédéric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebc

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

.-19800 CORREZE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Marie-Josée Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [L] [U] EPOUSE [R] née le 10 Avril 1952 à [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee2

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Paulette X... NEE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c08

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL Monsieur Jean-Marcel X... de nationalité Française né le 23 Mars 1950 à BOURG DE TIZI (69000), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae0

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

COMPARANT, assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND, avocat Madame Chrystelle X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9de

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de BRIVE Monsieur [

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c87593736057d78a9e8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [E] [R] [U] [W], né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Michel

Source officielle
CA

Référé

67ff3d286d3290e00e0e7928

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

délibéré à l'audience du 15 avril 2025, ENTRE : Madame [K] [L] née le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 10] de nationalité française demeurant : [Adresse 11][Localité 8] Représentée par : Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Béatrice X...épouse Z... de nationalité Française, née le 07 Septembre 1971 à BRIVE-LA-GAILLARDE (19100), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c87593736057d78a9ea

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

GS/MS Autres demandes relatives à la saisie mobilière Grosse délivrée à Me Mathieu PLAS, Me Michel LABROUSSE, avocats, COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre civile ---==oOo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Madame Muriel Y... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9243a

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

dont le siège social est Le Bon Repos-19290 SAINT-REMY représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 11 AVRIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee7

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'une ordonnance rendue le 04 février 2013 par le tribunal de commerce de brive-la-gaillarde ET Etablissement LIMOUSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ea

Appel

13 février 2014

13 février 2014

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me REGY, avocat Madame Paulette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218c

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

.-19300 ROSIERS D'EGLETONS représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 26 MAI 2014 par le

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CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b4a

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Marie-Pierre Y... de nationalité Française, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930fc

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

.-19200 USSEL représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Simone Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913d4

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE, Me ARMAND, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 4995 du 29/ 10/ 2013 accordée par le

Source officielle

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