Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00016
7 janvier 2015
7 janvier 2015
X... en cause d'appel ne vient pas remettre en cause ; qu'elle précise néanmoins que : - les fautes retenues par la société SPGO contre ce salarié sont établies par les doléances expresses de plusieurs
Source officielle1ère chambre civile A
66ff85b0a4ff9ec259c096ab
3 octobre 2024
3 octobre 2024
clôture de l'instruction : 21 Mars 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Mars 2024 Date de mise à disposition : 03 Octobre 2024 Audience tenue par Anne WYON, président, et Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d9e1d7564000872dcd9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[A] qui a tapé sur son volant; ces faits sont antérieurs de plus de cinq années aux premières doléances de M.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Guy DE FORESTA, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
67f41a994e0040aa3735dd63
3 avril 2025
3 avril 2025
Dans son rapport, le docteur [V] ne fait état ni d’un quelconque accord passé avec le médecin conseil de la caisse, ni de telles doléances pour ce dernier.
Source officielleREFERES 2ème Section
678805a6c21c0e53e790678b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01089 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDFB 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX Me Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e5b201587f74be02b4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[N] DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Mai 2022 Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a1cc4cf860008dff36a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 octobre 2023, devant Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f4
23 avril 2015
23 avril 2015
Thierry Z... demeurant ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca7fcb8dca058e3e7c3f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[I] [O] DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Avril 2022 Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour
Source officielleRéféré président
67082a3f89f19e8c50fa40c1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Suite à des doléances concernant des réserves non levées et des désordres, notamment des infiltrations dans la pièce de vie et dans une chambre, Madame [B] [U] et Monsieur [H] [G] ont obtenu l'organisation
Source officielle1ère Chambre
642e75e88b510604f5bc1f46
4 avril 2023
4 avril 2023
[V], la preuve du lien de causalité entre ces faits et les doléances de M. [K] n'apparaît pas plausible. En conséquence, les demandes d'expertise et de provision seront rejetées. M.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
695ee608cdc6046d478e5ad5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
RÉFÉRÉS EN DATE DU 07 Janvier 2026 DEMANDEUR : LE : Copie simple à : -Me ZORO -Me BARROUX -Me MICHOT -service des expertises (X3) Monsieur [X] [Y] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f70496c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARMAND THIERY, venant aux droits de la société RIU AUBLET ET COMPAGNIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gérald DAURES de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a231
4 décembre 2007
4 décembre 2007
EXPOSE DU LITIGE M. le Docteur Thierry X... a exercé une activité de médecin urgentiste à la clinique du Tonkin à Villeurbanne (Rhône) à partir du 1er avril 1995.
Source officielle1ère Chambre
69facdfacdc6046d47bee524
5 mai 2026
5 mai 2026
Thierry MONGE, Président de Chambre, Président et par Mme Angélique MARQUES-DIAS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile Section 1
64379d819477fe04f5cc632c
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère François DELEGOVE, vice-président placé
Source officielleREFERES GENERAUX
67802bdb9c3ba90f51dc4726
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [V] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, dont
Source officielleRéféré
6866e883d33109fd079b611e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
00529 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IPSX Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP HAMANN - BLACHE - 56 Me Joy RACAMIER MATHEY - 46 la SCP THIERRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a454
11 février 2008
11 février 2008
Elle était placée sous la subordination de Marie-Christine C... qui dépendait elle-même de Thierry D..., directeur grands comptes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e2
10 septembre 2015
10 septembre 2015
droite et que des douleurs résiduelles frontales persistent, l'incapacité temporaire partielle étant provisoirement fixée à huit jours ; selon certificat médical postérieur du 19 juin 2006, le docteur Thierry
Source officiellePage 2 sur 12