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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fa
27 avril 2012
De cette union sont issus deux enfants : Audrey, née le 7 juin 1984 et Anaïs, née le 18 août 1989.
Chambre commerciale
65321ada9e4ea48318f5ace1
19 octobre 2023
Représentant : Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
67820ab1d30fbdc4c17b9cc7
10 janvier 2025
ROXANE prise en la personne de son représentant légal le 1er Octobre 2024; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé à Me Florent LARROQUE le 17 Décembre 2024 ; Vu les observations
ETRANGERS
634e41d0dfc182adff7ad562
16 octobre 2022
Le délai de pourvoi en cassation est de deux mois à compter de la notification.
62f1f89b699dc905d4ce9817
8 août 2022
Par déclaration formalisée par son avocat le 7 août 2022, il a relevé appel de cette dernière ordonnance.
Trib. de Commerce
6a0b8057cdc6046d471f558e
12 mai 2026
Attendu que le liquidateur sollicite l'allongement du délai de dépôt de la liste des créances à 8 mois à compter du de la présente décision.
2ème Chambre
68e88b683ea43407b9fbb214
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
69ae74cacdc6046d4702dd20
2 avril 2025
FIXE à dix-huit mois à compter du présent jugement le délai dans lequel le mandataire judiciaire devra établir la liste des créances déclarées prévue à l'article L.624-1 du code de commerce.
Chambre 4-8a
6868b6bb2f06adf21413c3c7
3 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449375.20211229
29 décembre 2021
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2021:449377.20211229
ECLI:FR:CECHS:2021:449378.20211229
1ère chambre
67f8aa9a3b6868ad1f983790
10 avril 2025
- de juger qu'en ne vérifiant pas les déclarations du vendeur, ou en restant taisant sur le fruit des vérifications des déclarations du vendeur, Me [A] [I] et la Scp Blanc-Poujol-Audran-[I]-Spinelli
6253c94cbd3db21cbdd87de8
27 février 2006
Du mariage de Madame Stéphanie X... et de Monsieur Laurent Y... sont nés Audrey, le 15 novembre 1993, Coraline le 27 décembre 1995 et Emilien, le 28 juillet 1999.
62f1f89b699dc905d4ce9811
Par déclaration formalisée par son avocat le 7 août 2022, [S] [G] a relevé appel de cette dernière ordonnance.
Rétention Administrative
62c52945a2c42363790795ee
5 juillet 2022
Monsieur le préfet des BOUCHES DU RHONE Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Juillet 2022 devant Madame Audrey
1ere Chambre
672cbe5678d74432f74dc600
22 octobre 2024
en date du 02 Mai 2024, enregistrée sous le n° 22/03488 Jugement Au fond, origine tribunal judiciaire de VALENCE, décision attaquée en date du 21 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/01473suivant déclaration
Chambre 1-7
680b1dab2c124f4fd8d672b2
24 avril 2025
APPELANT Monsieur [U] [Y] né le 05 Août 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Audrey PALERM de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON INTIMEE
642fb675cece1704f57476ee
6 avril 2023
Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey
671b35862edfb0b58c05ed77
24 octobre 2024
LA PRADE MARI le 03 Juillet 2024 ; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé à la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE le 04 Octobre 2024 ; Attendu que la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE n'a pas répondu
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