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12 091 résultats pour « Audrey Delas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5fa

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

De cette union sont issus deux enfants : Audrey, née le 7 juin 1984 et Anaïs, née le 18 août 1989.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65321ada9e4ea48318f5ace1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Représentant : Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9cc7

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ROXANE prise en la personne de son représentant légal le 1er Octobre 2024; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé à Me Florent LARROQUE le 17 Décembre 2024 ; Vu les observations

Source officielle
CA

ETRANGERS

634e41d0dfc182adff7ad562

Appel

16 octobre 2022

16 octobre 2022

Le délai de pourvoi en cassation est de deux mois à compter de la notification.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89b699dc905d4ce9817

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Par déclaration formalisée par son avocat le 7 août 2022, il a relevé appel de cette dernière ordonnance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b8057cdc6046d471f558e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Attendu que le liquidateur sollicite l'allongement du délai de dépôt de la liste des créances à 8 mois à compter du de la présente décision.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b683ea43407b9fbb214

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae74cacdc6046d4702dd20

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

FIXE à dix-huit mois à compter du présent jugement le délai dans lequel le mandataire judiciaire devra établir la liste des créances déclarées prévue à l'article L.624-1 du code de commerce.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6bb2f06adf21413c3c7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449375.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449377.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449378.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f983790

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

- de juger qu'en ne vérifiant pas les déclarations du vendeur, ou en restant taisant sur le fruit des vérifications des déclarations du vendeur, Me [A] [I] et la Scp Blanc-Poujol-Audran-[I]-Spinelli

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87de8

Appel

27 février 2006

27 février 2006

Du mariage de Madame Stéphanie X... et de Monsieur Laurent Y... sont nés Audrey, le 15 novembre 1993, Coraline le 27 décembre 1995 et Emilien, le 28 juillet 1999.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89b699dc905d4ce9811

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Par déclaration formalisée par son avocat le 7 août 2022, [S] [G] a relevé appel de cette dernière ordonnance.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62c52945a2c42363790795ee

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Monsieur le préfet des BOUCHES DU RHONE Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Juillet 2022 devant Madame Audrey

Source officielle
CA

1ere Chambre

672cbe5678d74432f74dc600

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

en date du 02 Mai 2024, enregistrée sous le n° 22/03488 Jugement Au fond, origine tribunal judiciaire de VALENCE, décision attaquée en date du 21 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/01473suivant déclaration

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680b1dab2c124f4fd8d672b2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

APPELANT Monsieur [U] [Y] né le 05 Août 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Audrey PALERM de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642fb675cece1704f57476ee

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

671b35862edfb0b58c05ed77

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LA PRADE MARI le 03 Juillet 2024 ; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé à la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE le 04 Octobre 2024 ; Attendu que la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE n'a pas répondu

Source officielle

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