CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 691 résultats pour « CASSEL Copie »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

668596d61d2b47a9d8cc0e43

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

678f381d06f4e91c5f36c36e

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

CASTEL Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 17 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE N° Section : C N° RG : F 20/00146 Copies exécutoires

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2310782_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2310832_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Délibéré après l'audience du 16 janvier 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2301016_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2305048_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2209950_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2206579_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2207457_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7è Ch Magistrat statuant seul

DTA_2109506_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7è Ch Magistrat statuant seul

DTA_2109401_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7è Ch Magistrat statuant seul

DTA_2107714_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7è Ch Magistrat statuant seul

DTA_2106381_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2308262_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408347_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur. Délibéré après l'audience du 12 novembre 2024, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2300472_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03005_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

La SARL Cabels Sully, dont M. et Mme A détiennent la totalité du capital et sont co-gérants, exploite une brasserie rue Saint-Antoine à Paris (4e).

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2101143_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par la suite, la région Aquitaine a entrepris des travaux d’aménagement du quai Castel, situé sur la zone portuaire de Blancpignon à Anglet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311310_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

C..., représenté par Me Castel, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui attribuer un logement répondant à ses besoins et à ses capacités dans le délai d’un mois à

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

64af98be049d5c05db17308a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[X] [O] SELARLU [O] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CASTEL SOCIETE IMMOBILIERE AIRE SAINT MICHEL Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel

Source officielle

Page 20 sur 185

← PrécédentSuivant →