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8 470 résultats pour « Herran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e565cdc6046d470c6f96

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

médicale le 28 janvier 2019, conforme au certificat médical initial du 27 septembre 2019 comportant le même libellé de la maladie ('Lombosciatique S1G + hernie discale L5S1").

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2102274_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ". ". 3.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c37

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le certificat médical initial, établi le 9 mars 2015, indique « Tableau 97, hernie discale L4-L5, scanner : hernie discale et conflit radiculaire, chirurgie le 13 janvier 2015 ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8b

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Le 25 juillet 2005, Mme X... a déclaré comme maladie professionnelle une affection lombosciatique bilatérale avec hernie, inscrite au tableau no 98 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

discale T7T8 sans compression médullaire pour faire valoir que cette hernie discale doit être prise en compte dans l'évaluation de son nouveau taux d'incapacité permanente.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93c9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Le 18 mai 2016, il a adressé à la Caisse primaire d'assurance maladie un nouveau certificat médical de prolongation mentionnant « douleurs lombaires ' hernies discales étagées ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65a780e88121050008662d3b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35dd31d7564000872dced

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] a bénéficié de la prise en charge de deux maladies professionnelles : le 11 mars 2017 pour une sciatalgie droite sur hernie discale L4-L5 et le 15 mai 2017 pour une hernie discale L5-S1.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe66ccdc6046d47876878

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La CPAM du Tarn a reconnu le caractère professionnel de cette maladie, qualifiée d'hernie discale L5-S1. L'état de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de78676b73dd81b97332

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2c

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Alexandre C..., qui fut membre de la direction commerciale de la société Faure Herman de 2006 à 2011 et occupait alors un bureau proche du sien, et de M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2303919_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

613720afcd580146773ed74e

Cassation

2 juin 1987

2 juin 1987

Perspectives" enregistrée sous le n° 1.149.997 pour désigner notamment des publications périodiques et utilisait antérieurement cette dénomination pour le titre d'une publication hebdomadaire ; que la société Héral

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2402604_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2602425_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision attribuant la nuance politique "LEXD – extrême droite" à la liste « Du bon sens pour Hergnies

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c70f01612d969deffd0

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 11 février 2019 du docteur [N] mentionnant une « lombosciatique sur hernie discale L5-S1 droite ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d09

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2407541_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

pour la division d’une habitation en huit logements ; 2°) de rejeter les conclusions indemnitaires reconventionnelles formées par la SCI Hera ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Hera la somme

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

666d2ed0fa4d38000874de05

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS --------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1

Source officielle
CC

soc

61372121cd580146773f13a3

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Gérard, demeurant ..., (Pas-de-Calais), Anvin, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée HERMAN

Source officielle