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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7750d41e0057d43e21b
12 mai 2022
12 mai 2022
d'appel du 17 janvier 2020, APPELANTE : [X] [W] née le 03 Juin 1961 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Commercial(e), demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab895
17 avril 2024
17 avril 2024
d'appel du 21 juillet 2021, APPELANTE : Madame [H] [F] née le 08 juin 1983 à [Localité 3] de nationalité française Profession : Directrice d'hôtel, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c92
3 juillet 2024
3 juillet 2024
au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : Mademoiselle [E] [B] née le 10 juillet 1992 à [Localité 4] de nationalité française Profession : Agent de passage, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a2d1bc2605de4b4740
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTE : [B] [E] née le 27 Octobre 1958 à [Localité 4] (33) de nationalité Française Profession : Secrétaire de direction, demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Olivier MEYER
Source officielle2ème chambre
650bdee1beee0f8318b973fe
25 juillet 2023
25 juillet 2023
des man'uvres par une personne habilitée » et le personnel pour l'élingage des colis à lever » et en rappelant le guide de bonnes pratiques de l'UFL pour ces man'uvres.
Source officielle13e chambre
5fde2a6fa229e1072dea8429
4 juillet 2018
4 juillet 2018
été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie K..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0715JUD003645197
15 juillet 2003
15 juillet 2003
Guido Bellati Ceccoli, coagent. 3. Le requérant alléguait la violation de l'article 6 § 1 de la Convention en raison de l'absence d'audiences publiques au cours de son procès. 4.
Source officielleChambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6169
1 septembre 2022
1 septembre 2022
naissance 1] 1965 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Olivier
Source officielle11e chambre
615e0d5dc25a97f0381f4cfb
20 novembre 2014
20 novembre 2014
rendu le 17 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 11/00338 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-jacques GLEIZE Me Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67657
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Rapporteur Assesseur : Madame Olivia
Source officielleChambre 1-2
6711fa9b7603bf88a1884511
17 octobre 2024
17 octobre 2024
domicilié au [Adresse 4] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f7939b053208318995c13
17 octobre 2023
17 octobre 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88faad85da04f53a3cbd
18 avril 2023
18 avril 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielleChambre A - Civile
63c8eddcdc5b777c90992e08
17 janvier 2023
17 janvier 2023
JAMOTEAU, avocat plaidant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71190079 Monsieur [F] [N] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [V] [D] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c9551627057d32def4
11 mai 2022
11 mai 2022
barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur [J] [M], né le 08 Juillet 1965 à [Localité 4] de nationalité française, responsable de production, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté de Maître Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7650d41e0057d43e1d4
12 mai 2022
12 mai 2022
2018, APPELANTE : Madame [Y] [V] née le 16 Juillet 1957 à [Localité 3] (33) de nationalité Française Profession : Agent de service hospitalier, demeurant [Adresse 1] rerpésentée par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63d4ccb392a57405de331620
25 janvier 2023
25 janvier 2023
suivant saisine du 06 mai 2022, Demandeur au renvoi après cassation : Monsieur [K] [O] né le 09 Juillet 1988 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier
Source officiellechambre 1-3
69cead63cdc6046d47e51921
2 avril 2025
2 avril 2025
04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023041905 ENTRE : SASU BOUNINVEST, dont le siège social est 17 rue Vineuse 75016 Paris - RCS B 852024462 Partie demanderesse : assistée de Me Marc OLIVIER-MARTIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd872b116c5c114f813b0e9
10 décembre 2020
10 décembre 2020
AVOCAT, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [M] [S] née le [Date naissance 3] 1960 à Côte d'Ivoire de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée et assistée de Me Olivier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7B-KFAN SASU FORD AQUITAINE INDUSTRIESc/Syndicat CGT FORD AQUITAINE INDUSTRIES
5fda65b8d4cff6aeb2d9a1d5
4 juillet 2019
4 juillet 2019
[U] [N], domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentés par Maître Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellePage 20 sur 26