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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e7a542033cf481c39a4b0f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Portalis DB2E-W-B7J-N4LN Le 08 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, assisté e de Isabelle
Source officielle1ère chambre
68e894abd8f6cc6d55dd4000
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Celine Moulinat, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Elise de Foucauld, avocate au barreau de Montpellier INTIMÉS LE NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Isabelle
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda614
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, Présidente de chambre Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Audrey BACHIMONT
Source officielle3e chambre sociale
6285e13e6a1876057df5d3a0
18 mai 2022
18 mai 2022
a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet b Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a5249cdc6046d4789257d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a33
18 avril 2024
18 avril 2024
DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 18 AVRIL 2024 Le dix huit Avril deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du mardi six février deux mille vingt qautre devant Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eca4ff9ec259c09a78
3 octobre 2024
3 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - Représentant : Me Anne-Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
653a06bfd0451e8318d0eae3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par arrêt du 8 novembre 2007, partiellement infirmatif, la cour d'appel de Paris a notamment jugé que le legs de la quotité disponible consenti par sa mère à Mme [D] [X] était un legs universel avec faculté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110340
24 mai 2017
24 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
65aa28c7a34ad10008581b44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 16 mars 2022, N°20/00049 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du
Source officielle1ère chambre
65aa2916a34ad10008581b6c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 24 janvier 2023, n°21/00359 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fcb5afe5adfff28d46
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Assesseur : Monsieur Guillaume FRANCOIS, Conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président par intérim de la cour d'appel de Rennes en date du 12 septembre 2022, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3076999-3409784
25 mars 2010
25 mars 2010
rendus par une chambre de sept juges composée de : Peer Lorenzen (Danemark), président , Renate Jaeger (Allemagne), Karel Jungwiert (République Tchèque), Rait Maruste (Estonie), Isabelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9df8d0ccf000877e487
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Les consorts [E] soutiennent ne pas être redevables des loyers de l'immeuble occupé à [Localité 13] reçu par legs de Mme [S] [J].
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d7
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Source officielleChambre commerciale
665abae597d5920008107f54
3 avril 2024
3 avril 2024
BENOITON [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
634f9567b5afe5adfff289c6
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le testament porte legs de l'ensemble de ses avoirs à M. [K] [RH] et son épouse, Mme [A] [L], ou à défaut, en cas de pré-décès de ces derniers, leur fils M.
Source officielleSociale A salle 2
64ae46aaa1775905dba3bace
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ARRÊT DU 07 Juillet 2023 N° 1074/23 N° RG 21/01116 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TWKM FB/NB Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa40
19 avril 2024
19 avril 2024
ARRÊT DU 19 Avril 2024 N° 496/24 N° RG 22/01148 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UNQ7 FB/VDO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61640d6c0ec0cca0ac3b667a
2 décembre 2009
2 décembre 2009
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2009, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle
Source officiellePage 21 sur 64