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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
687732fa7032dd17d194bb43
15 juillet 2025
abduction de 120° à droite et à gauche, - une rotation externe de 10° à droite et 30° à gauche, - une rotation interne de T10 à droite et à gauche, - une main au sommet de la tête et derrière la nuque
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200210
14 février 2013
inférieurs nécessitant l'utilisation d'une canne, des douleurs des cuisses et des jambes quasi-permanentes, s'aggravant à la marche et lors de tout effort, diminuant au repos, des douleurs modérées de la nuque
3ème Chambre
DTA_2109702_20230704
4 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B a été affectée à compter de septembre 2015 par une pathologie non identifiée lui causant des paresthésies des bras, une raideur de la nuque et des convulsions et a
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00625_20220519
19 mai 2022
Mme A, attachée exerçant les fonctions de chargée de communication au sein de la région Hauts-de-France, a ressenti, le 25 septembre 2017, de vives douleurs à la nuque pendant son service et a été victime
cr
6137264ecd5801467742489a
1 avril 2003
où il était trouvé inerte ; que le décès immédiat était constaté, résultant de plusieurs lésions mortelles décrites par le rapport médical du Centre hospitalier de Saint-Pierre établi le même jour ; nuque
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD003779513
5 septembre 2017
Il saisit Michael Tekin par la nuque, et D. le saisit par l’épaule afin de le faire pivoter et le faire sortir de la cellule. 18.
Chambre 1-6
633fc2a5e633183e2ee17738
6 octobre 2022
[K] [V], qu'il a vu les 22 et 25/03/2010, n'était plus en proie aux migraines et vomissements du 21/03/2010 et pas encore à ceux du 26/03/2010'; de plus, la raideur de la nuque n'a été constatée que le
Chambre 1-8
6a17d899cdc6046d47319304
27 mai 2026
FONCIER CONSEIL prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis [Adresse 4] représentée par Me Cécile VAQUÉ, avocat au barreau de TOULON, et plaidant par Me Philippe NUGUE
Jurid. Premier Président
67f755bfd8218d22f82bd43e
8 avril 2025
[I] [W], gérant DEFENDERESSE : SELARLU [N] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Philippe NUGUE, avocat au barreau de LYON (toque 658) Audience de plaidoiries du 12 Novembre
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2509972_20260323
23 mars 2026
le 1er août 2025, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 mars 2026, la ville de Lyon, représentée par son maire en exercice, et l’établissement Eau du Grand Lyon – La Régie, représentés par Me Nugue
6ème Chambre
DTA_2102012_20240409
9 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 novembre 2021 et 30 mai 2022, le GCS GHT Léman Mont-Blanc, représenté par Me Nugue, conclut à titre principal au rejet de la requête à titre subsidiaire à
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2203558-2355357
7 décembre 2007
Géorgie (requête n o 4683/03) La requérante, Nunu Gogoladze, est une ressortissante géorgienne née en 1954 et résidant à Tbilissi (Géorgie).
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2205906-2362385
11 décembre 2007
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0619DEC001667212
19 juin 2018
médicaux indiquaient   : -   une lésion superficielle sur le doigt majeur de la main droite de H.Ç., pouvant correspondre à une morsure, -   des lésions sur les deux avant-bras et la nuque
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146947
10 septembre 2014
Les policiers se mirent à le frapper sur la tête, la nuque et le torse. Un des policiers lui brûla les extrémités des doigts avec l’allume-cigare de la voiture.
C.E.S.E.D.A.
64c0b8eea67f3dd969e54fbd
25 juillet 2023
Dans son audition en page 100 du dossier de la préfecture, elle prétend que son mari était très alcoolisé et lui a donné un coup derrière la nuque, elle indique que son mari l'a détruite.
PS ctx technique
68dd7256548223b2c7ab3d64
1 octobre 2025
Mouvements complexes : réalisés avec difficulté : main droite/tête impossible sauf en baissant la tête ; main droite/nuque : difficile et douloureux.
CTX PROTECTION SOCIALE
66995ad807d408f8d4c1620c
18 juillet 2024
écrit le médecin conseillant l’assuré, l’épaule reste fonctionnelle avec des mouvements diminués mais non impossibles (élévation antérieure à 90°, abduction à 80°, rétropulsion à 10°, mouvement main-nuque
6786e684df5b5c7d10cacfe1
13 janvier 2025
Le salarié a déclaré qu’au cours de sa conduite, il aurait ressenti des douleurs à l’épaule gauche et à la nuque ». L’employeur a émis des réserves.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f910a0a07465457d134
11 octobre 2024
20 20 rotation interne pouce porté au niveau du rachis dorsal haut pouce porté au niveau du rachis lombaire haut rotation externe 45 30 main-tête : réalisé - main-nuque
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