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927 résultats pour « Nugues »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732fa7032dd17d194bb43

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

abduction de 120° à droite et à gauche, - une rotation externe de 10° à droite et 30° à gauche, - une rotation interne de T10 à droite et à gauche, - une main au sommet de la tête et derrière la nuque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200210

Cassation

14 février 2013

14 février 2013

inférieurs nécessitant l'utilisation d'une canne, des douleurs des cuisses et des jambes quasi-permanentes, s'aggravant à la marche et lors de tout effort, diminuant au repos, des douleurs modérées de la nuque

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109702_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que Mme B a été affectée à compter de septembre 2015 par une pathologie non identifiée lui causant des paresthésies des bras, une raideur de la nuque et des convulsions et a

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00625_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Mme A, attachée exerçant les fonctions de chargée de communication au sein de la région Hauts-de-France, a ressenti, le 25 septembre 2017, de vives douleurs à la nuque pendant son service et a été victime

Source officielle
CC

cr

6137264ecd5801467742489a

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

où il était trouvé inerte ; que le décès immédiat était constaté, résultant de plusieurs lésions mortelles décrites par le rapport médical du Centre hospitalier de Saint-Pierre établi le même jour ; nuque

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD003779513

Admin. suprême

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Il saisit Michael Tekin par la nuque, et D. le saisit par l’épaule afin de le faire pivoter et le faire sortir de la cellule. 18.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a5e633183e2ee17738

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[K] [V], qu'il a vu les 22 et 25/03/2010, n'était plus en proie aux migraines et vomissements du 21/03/2010 et pas encore à ceux du 26/03/2010'; de plus, la raideur de la nuque n'a été constatée que le

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d899cdc6046d47319304

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

FONCIER CONSEIL prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis [Adresse 4] représentée par Me Cécile VAQUÉ, avocat au barreau de TOULON, et plaidant par Me Philippe NUGUE

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

67f755bfd8218d22f82bd43e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[I] [W], gérant DEFENDERESSE : SELARLU [N] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Philippe NUGUE, avocat au barreau de LYON (toque 658) Audience de plaidoiries du 12 Novembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509972_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

le 1er août 2025, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 mars 2026, la ville de Lyon, représentée par son maire en exercice, et l’établissement Eau du Grand Lyon – La Régie, représentés par Me Nugue

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102012_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 novembre 2021 et 30 mai 2022, le GCS GHT Léman Mont-Blanc, représenté par Me Nugue, conclut à titre principal au rejet de la requête à titre subsidiaire à

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2203558-2355357

Admin. suprême

7 décembre 2007

7 décembre 2007

Géorgie (requête n o 4683/03) La requérante, Nunu Gogoladze, est une ressortissante géorgienne née en 1954 et résidant à Tbilissi (Géorgie).

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2205906-2362385

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Géorgie (requête n o 4683/03) La requérante, Nunu Gogoladze, est une ressortissante géorgienne née en 1954 et résidant à Tbilissi (Géorgie).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0619DEC001667212

Admin. suprême

19 juin 2018

19 juin 2018

médicaux indiquaient   : -   une lésion superficielle sur le doigt majeur de la main droite de H.Ç., pouvant correspondre à une morsure, -   des lésions sur les deux avant-bras et la nuque

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-146947

Admin. suprême

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Les policiers se mirent à le frapper sur la tête, la nuque et le torse. Un des policiers lui brûla les extrémités des doigts avec l’allume-cigare de la voiture.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

64c0b8eea67f3dd969e54fbd

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Dans son audition en page 100 du dossier de la préfecture, elle prétend que son mari était très alcoolisé et lui a donné un coup derrière la nuque, elle indique que son mari l'a détruite.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

68dd7256548223b2c7ab3d64

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Mouvements complexes : réalisés avec difficulté : main droite/tête impossible sauf en baissant la tête ; main droite/nuque : difficile et douloureux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66995ad807d408f8d4c1620c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

écrit le médecin conseillant l’assuré, l’épaule reste fonctionnelle avec des mouvements diminués mais non impossibles (élévation antérieure à 90°, abduction à 80°, rétropulsion à 10°, mouvement main-nuque

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfe1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le salarié a déclaré qu’au cours de sa conduite, il aurait ressenti des douleurs à l’épaule gauche et à la nuque ». L’employeur a émis des réserves.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f910a0a07465457d134

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

20 20 rotation interne pouce porté au niveau du rachis dorsal haut pouce porté au niveau du rachis lombaire haut rotation externe 45 30 main-tête : réalisé - main-nuque

Source officielle

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