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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
69e8632acdc6046d4719ba1c
21 avril 2026
21 avril 2026
Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE CADUCITÉ DE LA MÉDIATION Nous Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
6711fa937603bf88a1884495
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 21/02563 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7JR Ordonnance n° 2024/M344 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6780be24780de3a214879ea6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE (Article 902 du code de procédure civile) Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d64
9 juillet 2025
9 juillet 2025
CHRONO STAR INTERNATIONAL PARTICIPATIONS GROUPE FRANCK MULLER SARL société à responsabilité limitée de droit suisse, dont le siège social est situé [Adresse 6] (SUISSE), agissant par l'intermédiaire de
Source officielleChambre 3-4
67948313c6ca88188aff6b5c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65af64b5b6c6260008b52ee1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
liquidateur judiciaire de la SARL GARAGE SAINT CHARLES Représentant : Me Manel MALKI BREGANI de la SCP DUMAS- LAIROLLE-ROUSSEL, avocat au barreau de NICE Partie intervenante Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleJurid. Premier Président
64c9f2cabe9373d969ac44d1
1 août 2023
1 août 2023
. ********* Nous, Eric CHALBOS, Président de chambre à la cour d'appel de Lyon, désigné par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer à
Source officielleRétention Administrative
66baf70af34129bfe1fee45c
9 août 2024
9 août 2024
Alpes-Maritimes Représenté par Monsieur [K] [Y] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66c977783146d66d29a522a6
20 août 2024
20 août 2024
Représenté par Madame [U] [W] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Août 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
66878c9a05d6f7f678d48e7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PERRYMOND-PELLEQUER, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6780be24780de3a214879eaa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
688858f2d8cf5e00fc898737
19 octobre 2024
19 octobre 2024
VAR Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 Octobre 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc67
21 octobre 2008
21 octobre 2008
BOYER, Président de Chambre et Mme CHERBONNEL, Conseiller, chargés du rapport, qui ont rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02487
14 décembre 2010
14 décembre 2010
3171-4 du code du travail ; Attendu que pour rejeter la demande de paiement d'heures supplémentaires, l'arrêt retient qu'il doit être tenu compte de la carence de l'employeur à produire les disques chrono-tachygraphes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02260_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Toutefois, il ressort des pièces du dossier et notamment de l'avis de la DIRECCTE en date du 5 juin 2020 que, si l'intéressé a reçu une autorisation en qualité de livreur pour la société Chrono Pizza dans
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007838424
7 avril 1993
7 avril 1993
X... à exploiter en sus des terres qu'il met déjà en valeur 16 ha 86 a de terres sises à Chambors (Oise) et précédemment cultivées par M. et Mme Y..., ensemble l'arrêté préfectoral du 6 août 1990 ; Vu
Source officielleChambre 3-4
69f1a3fecdc6046d47eea9ae
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/05376 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGXH Ordonnance n° 2026/M101 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b728
20 juillet 1973
20 juillet 1973
DE CONTRAT DE DEPOT, ETCHEPARE S'EST ENGAGE A PROCEDER A SES FRAIS A L'INSTALLATION DE RECEPTEURS DE TELEVISION DANS LES CHAMBRES DE LA CLINIQUE MEDICALE D'URT ; QUE LESDITS RECEPTEURS, DOTES D E CHRONOS-MONNAYEURS
Source officielleChambre 3-4
69e70b00cdc6046d47fa5f0b
20 avril 2026
20 avril 2026
barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Valérie MONTI de la SELARL PHILIPS & PARTNERS, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE DE PROLONGATION DU DÉLAI DE LA MÉDIATION Nous Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
69e8632dcdc6046d4719ba37
21 avril 2026
21 avril 2026
mandataire judiciaire de la Société PROJEFI Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Parties intervenantes Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePage 22 sur 92