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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65b0b9c58d0ccf000877e479
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRA NCHE-COMTE (CEBFC) RCS de [Localité 6] sous le n°352 483 341, [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleRéférés
6a11a05ecdc6046d47ad2e55
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 21 mai 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201076_20220808
8 août 2022
8 août 2022
de l'éducation nationale du Jura a affecté leur fils A au collège Maryse Bastie à Dole pour l'année scolaire 2022/2023 ; 2°) d'enjoindre à l'inspecteur d'académie d'affecter leur fils A au collège Ledoux
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfec
26 juin 2008
26 juin 2008
, Conseiller faisant fonction de Président et Madame LEDOUX, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7b
4 mai 2011
4 mai 2011
rendu (e) le 20 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00195 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Christophe LEROUX
Source officiellesoc
613722c4cd5801467740139b
28 novembre 1996
28 novembre 1996
URSSAF) de Loire-Atlantique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit de la société Etablissements Leroux
Source officiellesoc
613722c4cd5801467740139c
28 novembre 1996
28 novembre 1996
familiales (URSSAF) de Loire-Atlantique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit de la société SAREC-Leroux
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b40
14 janvier 2003
14 janvier 2003
particulières de natation, à condition de rétrocéder à l'employeur une partie du prix des leçons, au titre de la location des bassins. (150 francs par élève pour 5 cours).
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd11
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la SARL SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS LEROUX, M.
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66b3b54e71e198c2b66a2d42
15 juillet 2024
15 juillet 2024
RG 24/02629 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZBD3 Minute : JUGEMENT Du : 15 Juillet 2024 Syndicat des Copropriétaires de l’Immeuble [Adresse 4] Représenté par son syndic : Société FONCIA CHADEFAUX LECOQ
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2506682_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Leroux, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2001547_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B A, représenté par Me Leoue, demande au tribunal : 1°) annuler la décision implicite du préfet du Val-d'Oise née du silence gardée sur la demande de naturalisation ; 2°) d'enjoindre au préfet du
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623063
30 mars 1987
30 mars 1987
X... qui était déjà titulaire d'un brevet de pilote privé d'avion de tourisme a pris des leçons de pilotage destinées à lui permettre de piloter l'avion de la société quelles que soient les conditions
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b4a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 6] rendu le 08 Avril 2021 N° RG : 17/02172 Copie certifiée conforme à : [5] S.A. [7] Copie exécutoire à : [5] la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleJ.L.D. HSC
69d001afcdc6046d4704571e
3 avril 2026
3 avril 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 26/03126 - N° Portalis DB3S-W-B7K-44P7 MINUTE:26/653 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleAvis
CADA:20160391
3 mars 2016
3 mars 2016
d'équipements (points d'apport volontaire), les emplacements, les dates et les modalités d'installation et les modalités de prise en charge financière, signées avec les communes de : a) Veyre-Monton, Lezoux
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c55536
29 octobre 1973
29 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 27 DU DECRET N 58-1292 DU 22 DECEMBRE 1958 ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE LE RECOURS DE LEROUX EN ANNULATION DES
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6932b1d672f940f4b6c9e7cf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
d'assurance dans une assurance de dommages Décision attaquée : n° 2008027537 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 02 Mars 2021 Appelant : Monsieur [X] [M], représenté par Me Nicolas LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669aa8d330bd4f0c3f6a82f9
19 juillet 2024
19 juillet 2024
JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER (Article L. 3211-12 du Code de la Santé Publique) N° RG 24/05697 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTM3 MINUTE: 24/1455 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielle1ère Chambre
668e2551fcf93851fdd64649
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Portalis DBVG-V-B7I-EYWC dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [W] [I] né le 26 mai 1977 à [Localité 9] (21) demeurant : [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officiellePage 22 sur 352