CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
67fdeb5e5af6a3e85961c97d
12 avril 2025
ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée le 12 avril 2025 à 13h30 par Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Florence
Chambre 22 / Proxi fond
68e949b83ea43407b90ff02d
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
CTX TECHNIQUE
687e8f8d41388e7853ac0fea
8 avril 2025
[I] [H] et Mme [M] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparants ayant pour avocat Me Audrey PALERM, avocat au barreau de Toulon DEFENDERESSE [Adresse 4], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée
TARIFICATION
64af98c6049d5c05db1730c0
7 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
Référés
675a12c83bace64ddb46b895
3 octobre 2024
JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] [Localité 3], représenté par son syndic la société MARTIN GESTION, dont le siège
675a12c93bace64ddb46b905
RESIDENCE “ LE METROPOLITAN II” sise [Adresse 1], représentée par son syndic la société AGESTIS dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE,
675a12ff3bace64ddb46bc09
10 octobre 2024
MURARI, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Michaël MALKA-SEBBAN, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE GROUPAMA D’OC, dont le siège social est sis [Adresse
675a12c93bace64ddb46b8fc
MAAF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SMABTP, Société
675a12d23bace64ddb46ba77
FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL ARCANTHE, à Me Agnès SOULEAU-TRAVERS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSES SARL BAYLE, dont le siège
675a130f3bace64ddb46be98
GS (GALERIE SERVENTI), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Gautier DE MALAFOSSE de la SARL MALAFOSSE - VEDEL, avocats au barreau de TOULOUSE S.C.I.
69debb00cdc6046d47402954
10 avril 2026
[R] [T], demeurant Chez Monsieur [X] [T], [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SA MMA IARD, dont le siège social
Chambre 1-5
68f1d90c9abd0e067a2193cd
16 octobre 2025
ROLLINO & CIE, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Me Jean-Philippe VERAGUE
Cour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f19d
27 février 2012
1968 à LYON (69003) ... 69460 COLLONGES AU MONT D'OR représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, assisté de Me Marie-Christine BARRET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Audrey
2ème Chambre
68e88b4b3ea43407b9fba80a
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
68e88b9f3ea43407b9fbc5d2
Pôle 1 - Chambre 10
6708c03e445a086e2bcedf0b
social est sis à [Adresse 5], immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de LISIEUX sous le numéro 490 279 510, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01007
9 mai 2018
X... à verser à sa fille la somme de 1 000 euros à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que les sms font constamment référence au contentieux parental, qui ne peut qu'être douloureux pour Audrey X
1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49364
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008134524
7 mai 2003
Delion, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mlle Audrey X, - les conclusions de M.
678028589c3ba90f51dc3c24
7 janvier 2025
07 JANVIER 2025 N° RG 24/00613 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G45Q MINUTE N° 25/ Dans l’affaire entre : AGENCE DE GESTION ET DE RECOUVREMENT DES AVOIRS SAISIS ET CONFISQUES (AGRASC), dont le siège
Page 23 sur 611