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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2304558_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302772_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Pétri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305614_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305983_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Gavet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025. Le rapporteur, A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208371_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. Le rapporteur, M. BARÈS Le président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216784_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2025. Le rapporteur, D. DELOHENLe président, P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216161_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Pétri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506452_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 25 avril 2025, il a été fait droit à la demande de cessation de l'état militaire de M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507356_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502489_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502627_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501182_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Besse pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501718_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501748_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504386_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2504857_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Besse, vice-président, pour exercer les attributions conférées au président du tribunal par le titre 2 du livre IX de la partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500809_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501072_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c83

Appel

18 février 1999

18 février 1999

ROCHETTE, LAFON, titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt : Monsieur BESSE

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc714

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Dominique Y..., née B..., demeurant 358, cité Amont à l'Argentière-la-Bessée

Source officielle

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