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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 27 / Proxi fond
69730c8bcdc6046d47613720
12 janvier 2026
12 janvier 2026
fixées et la peinture s’écaille), que le joint qui tient le plan de travail est fissuré près de l’évier, que l’ensemble est très sale avec énormément de traces de graisse et de projections sur la crédence
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
662209649ce14200083896db
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca705d6f7f678d48f30
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bc5
2 avril 2024
2 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0640b6b43000800d77e
8 janvier 2024
8 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa216da34ad10008581801
18 janvier 2024
18 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle4ème Chambre
65aa2db3009f81000890db86
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La crédence prévue a été posée en novembre 2019 comme le précise le courrier des appelants du 24 janvier 2020 adressé à l'intimée.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c261d7564000872dc3e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c2a1d7564000872dc40
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc6c71a6a83181c8c90
2 novembre 2023
2 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc6c71a6a83181c8c96
2 novembre 2023
2 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2dabc1a528318e0963c
6 novembre 2023
6 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3117
5 octobre 2006
5 octobre 2006
There was no reason not to lend credence to the Government’s argument that very little medical research had been conducted in the field of psychosomatic symptoms and that the data available were still
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad43
6 février 2008
6 février 2008
l'attestation de fin de travaux du 20 avril 2001 comportait trois réserves : une absence de bandeau de micro-ondes, une hotte aspirante inefficace et inesthétique et une absence de carrelage à décors en crédence
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03023_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 8 septembre 2020, le 10 mars 2021 et le 7 juillet 2022, Mme B E, représentée par Me Crecent, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00050_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 janvier 2023, l'association Rewild, représentée par Me Crecent, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 novembre 2022 du tribunal
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4946
3 avril 2003
3 avril 2003
Consequently, where a particularly serious charge was made by one of the parties, the applicant could not automatically give credence to it; she was under a duty to ascertain that the allegations were
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01115
10 juillet 2019
10 juillet 2019
B... rapporte la preuve de ce que dans ce contexte allant crescendo, en particulier lorsque Mme Y..., qui bénéficiait d'un délai de rétractation jusqu'au 4 juillet 2013, a fait savoir qu'elle considérait
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69f43a0dcdc6046d472d8db1
30 avril 2026
30 avril 2026
S'agissant du bien-fondé de la mesure, la décision d'admission se fonde sur deux certificats médicaux des 5 et 8 avril 2026 relevant que la patiente, âgée de 75 ans, présente un syndrome maniaque évoluant crescendo
Source officielleJCP
69d54a92cdc6046d476faf6e
2 avril 2026
2 avril 2026
. * Un courrier des habitants de la [Adresse 8] adressé au juge et expliquant que depuis quelques temps les incivilités de Madame [P] [Q] sont montées crescendo et qu’il est de plus en plus difficile de
Source officiellePage 25 sur 53