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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

6865776372b7e1b6bf1d683c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 5] N° RG 25/02409 - N° Portalis DB2H-W-B7J-26SW Ordonnance du : 02 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300610

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

T..., domiciliée [...] , 17°/ à la commune de Sainte-Suzanne, dont le siège est [...] , agissant par son maire en exercice, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

60794b8d9ba5988459c435f2

Cassation

17 juin 1986

17 juin 1986

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Z... ont eu quatre enfants, A..., Jacques, Charles et Suzanne épouse Barreau ; qu'après

Source officielle
CC

civ1

60794c849ba5988459c45d48

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 91-18.737 et 91-18.620 ; Attendu que, par testament olographe non daté, Mme Suzanne Y..., veuve X..., a déclaré léguer ses biens à la Ligue et recherche contre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300206

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

K..., domiciliée [...] , 17°/ à la commune de Sainte-Suzanne, dont le siège est [...] , agissant par son maire en exercice, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100611

Cassation

28 mai 2008

28 mai 2008

Jean- Pierre et Hervé B..., leurs petits- enfants, fils de leur fille unique, Mme Suzanne X..., épouse B..., la nue- propriété d' un immeuble dépendant alors de leur communauté sis à Saint- Marc- sur-

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008165208

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Vu 1°) sous le n° 274623, la requête, enregistrée le 26 novembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Suzanne christine X, demeurant ...

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008057598

Admin. suprême

14 juin 2000

14 juin 2000

lequel le tribunal administratif de Marseille a, en application de l'article 2-2° du décret du 28 novembre 1953 portant réforme du contentieux administratif, transmis au Conseil d'Etat la demande de Mme Suzanne

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459847.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 16 juin 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462683.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 16 juin 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463418.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455126.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459751.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460514.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462422.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464501.20230203

Admin. suprême

3 février 2023

3 février 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 5 janvier 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464839.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465346.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466339.20230728

Admin. suprême

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 22 juin 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466926.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle

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