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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2302691_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301634_20230520

Administratif

20 mai 2023

20 mai 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301845_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300532_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300950_20230325

Administratif

25 mars 2023

25 mars 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2202473_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2202935_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

lequel le maire de Roy Boissy leur a fait obligation de démonter avant le lundi 12 septembre 2022 l'appareillage qu'ils ont mis en place sur le muret qui délimite le cours d'eau dénommé " le petit Thérain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2500354_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2600143_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Thérain, président-rapporteur, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Labéjof-Lordinot, assistant M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303953_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Thérain, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301215_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant Mme A C B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

DTA_2505288_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Thérain, vice-président ; - les observations de Me Claeys, assistant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

DTA_2505565_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Thérain, juge des référés ; - les observations de Me Dieyi, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203580_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2203876_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2302413_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202438_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Pereira pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202109_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Richard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2022.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203053_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président et les observations de Me Claeys représentant M. C assisté de Mme B, interprète. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203072_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président et les observations de Me Basili représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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