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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2207912_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2024. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202891_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200484_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1908971_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202102_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109459_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2107410_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205130_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205117_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2025.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2103828_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
A B, représenté, en dernier lieu, par Me Leclère, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu mises à sa charge à la suite de la reprise du
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403007_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le président-rapporteur, Signé B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409804_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Onraet, représentant M. C, présent. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
écembre 2015, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/M. G
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05388
30 novembre 2016
30 novembre 2016
autre précision, il est difficile de caractériser un fait de viol qui nécessite la démonstration d'une pénétration sexuelle avérée ; que les attouchements de nature sexuelle (en l'espèce en touchant et léchant
Source officiellecr
613725fbcd580146774220a5
6 décembre 2000
6 décembre 2000
père ; que X... a usé de surprise pour tromper la confiance de sa fille M... en lui faisant croire que lors de la sieste " on ne dormait pas habillé " pour lui imposer des attouchements sexuels en lui léchant
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1973:13
7 février 1973
7 février 1973
#Primas por sacrificio de vacas y por no comercialización de la leche.#Asunto 39-72.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007834732
7 mars 1994
7 mars 1994
LECHAT, demeurant ... à Sainte-Marie (97438) ; M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675057cdc6046d473bd383
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS Madame [M] [F] épouse [Y] Représentant : Me Cyndie BRICOUT de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS Ordonnance du 13 janvier 2026 Kevin LECLERE
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675266cdc6046d473c071a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PEREZ, avocat postulant inscrit au barreau de REIMS et Maître Chloé COTTAZ, avocat plaidant inscrite au barreau de LYON Demanderesse à l'incident Ordonnance du 13 janvier 2026 Kevin LECLERE
Source officielleTrib. de Commerce
69ae8346cdc6046d4703f435
15 juillet 2025
15 juillet 2025
: - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Pierre Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, Le Président a fait rapport à à Monsieur Michel LESBROS, Juge, à Madame Raphaële LECESNE
Source officielleTrib. de Commerce
69ae83a5cdc6046d4703fbcf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
: - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Pierre Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, Le Président a fait rapport à à Monsieur Michel LESBROS, Juge, à Madame Raphaële LECESNE
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