Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201343_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le rapport de Mme Bakhta, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400463_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Creantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300323_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Philippe D
613720c4cd580146773ee349
27 avril 1988
27 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Christian D..., demeurant à Orthez (Pyrénées-Atlantiques), rue Louis Barthou, 2
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300237_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008114969
12 juin 2002
12 juin 2002
Bakhti X..., ; M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102590_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Lamorlaye a exercé, sur le fondement de l'article L. 210-1 du code de l'urbanisme, le droit de préemption urbain de la commune sur la propriété bâtie située sur la parcelle cadastrée BR n°132, 15 rue Louis Barthou
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201353_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400157_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300284_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-183782
23 mai 2018
23 mai 2018
/11 17/03/2011 Nazim Alasgar oglu MAMMADOV 07/03/1941 Bakou Fuad AGAYEV 49417/11 28/07/2011 Nurgalam Ahmad oglu MAMMADOV 18/02/1955 Bakou Jabbar HASANOV 55122/11 25/08/2011
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008198519
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Bakhti X, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200037_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301116_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301471_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201316_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
670f585a4ad0d5ee7d7e5d60
15 octobre 2024
15 octobre 2024
---------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me François-Xavier MICHEL de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES INTIMES [W] [T] Représentée par Me Lara BAKHOS
Source officielle6ème chambre civile
697ba962cdc6046d472901bc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LES BATTOUX, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Marie CANTELE, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur [Y], [B] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie CANTELE, avocat
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177542
11 septembre 2017
11 septembre 2017
Jugement du 28 avril 2015 du tribunal du district Khazar de Bakou Jugement du 11 mars 2016 du tribunal du district Sabail de Bakou et arrêt du 14 mars 2016 de la cour d’appel de Bakou 56908
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46cee
15 janvier 1997
15 janvier 1997
ANNULE, mais seulement en ce qu'il a fixé la résidence familiale de Mme X..., l'arrêt rendu le 5 décembre 1994, entre les parties, par la cour d'appel de Pau ; DIT que Mme X... résidera 6, rue Louis-Barthou
Source officiellePage 3 sur 73