CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
6162c1c434defd4c4b3b4584
27 novembre 2012
(avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR anciens avoués Assistée de Me Bruno LEMISTRE (avocat au barreau de LILLE) SA BATI LEASE agissant poursuites
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490306.20240708
8 juillet 2024
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de Mme
ECLI:FR:CECHS:2024:492203.20241108
8 novembre 2024
Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 8 novembre 2024. Le président : Signé : M. Philippe Ranquet Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:492202.20241108
ECLI:FR:CECHS:2024:496231.20241223
23 décembre 2024
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:500948.20250728
28 juillet 2025
ECLI:FR:CECHS:2024:493720.20241223
Cour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d730
10 février 2011
SECTION 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 10 Février 2011 MINUTE No RG N : 10/06672 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de SAINT OMER, décision attaquée en date du 23 Juillet
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, anciens avoués Assistée de Me MENARD du cabinet RACINE, avocat au barreau
ECLI:FR:CECHS:2024:475770.20240719
19 juillet 2024
Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2024. Le président : Signé : M. Philippe Ranquet Le rapporteur : Signé : M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
6162fdf53ebbdffcbea6aa64
19 avril 2012
avocat au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, ancien avoué, Assistée de Me Marc MESSAGER, avocat au barreau de LILLE APPELANT RG 11/2791 ET INTIMEE
6162986e201c88caf8c4e17d
20 novembre 2012
de la SCP LEVASSEUR-LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués assistée de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de
6253cb6ebd3db21cbdd8d755
-59630 BOURBOURG représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc NINOVE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me QUENEZ Monsieur Pierre Z...
ECLI:FR:CECHS:2024:492503.20240708
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Leduc, Vigand, avocat de Mme B A ; Considérant
ECLI:FR:CECHS:2025:495845.20250211
11 février 2025
ECLI:FR:CECHS:2025:500555.20250728
ECLI:FR:CECHS:2025:496744.20250414
14 avril 2025
Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 14 avril 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:490263.20240708
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2024:491975.20241108
6253cc0cbd3db21cbdd8ef81
16 décembre 2011
CHAMBRE 7 SECTION 2 de la Cour d'Appel de DOUAI du 16 Décembre 2011 Nous, Chantal GAUDINO, magistrat chargé de la mise en état, Assisté (e) de MERLIN, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 04 Juillet
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LEVAVASSEUR, LECAT, Anne, Juliette, Pierrette, Sabrina, PICHON
06/12/2011
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