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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre J.A.F. Cab 5
69e2a51bcdc6046d479f2622
9 avril 2026
9 avril 2026
G] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] (ITALIE) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Magali LEVY, avocat au barreau de VAL D’OISE postulant, vestiaire : 279, Me Héloïse KAWAISHI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1031JUD000804510
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Dans l’affaire Kabili c.
Source officielle1ère Chambre
6700d6d9836fac7141b7e8bc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
mentionnant le niveau de consommation d'eau, de sorte qu'il n'a pu vérifier les compteurs et que sa consommation au titre de l'année 2020 n'était donc pas établie ; - que le montant correspondant au 'devis Kabashi
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe29b098ed4b8b75469e2
11 juillet 2025
11 juillet 2025
décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6] dans un litige l'opposant à : SARL PACISLEXIS FAMILY LAW Avocat [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée à l'audience par Me Héloïse KAWAISHI
Source officielleJAF section 1 cab 1
65a6d80147251e2b2424ba3d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
352J-W-B7G-CXYEM N° MINUTE 3 JUGEMENT rendu le 15 janvier 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [I] [E] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Héloïse KAWAISHI
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368438c0355000835f4eb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
tribunal de proximité de Longjumeau RG n° 11-21-002424 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 12] [Localité 4] comparant en personne INTIMES [11] [Adresse 13] [Adresse 8] représentée par Me KABISHI
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304385_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2023, M. et Mme C, représentés par Me Kawaishi, demandent à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304387_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2023, M. et Mme C, représentés par me Kawaishi, demandent à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304389_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2023, M. et Mme C, représentés par me Kawaishi, demandent à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielleChambre 1-11 IDP
65b0b9148d0ccf000877e421
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[K] [T] né le [Date naissance 1] 1995 à NANGHARAR, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Cyril LUBRANO-LAVADERA de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Margaux KAISSIS
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226603_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2022, la société Auto Ecole Pont de Clichy, représentée par Me Kabsi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 octobre
Source officielleJAF section 1 cab 2
67ec2fb7dd062d9f810e1782
1 avril 2025
1 avril 2025
Portalis 352J-W-B7G-CW4CZ N° MINUTE : 5 JUGEMENT rendu le 01 avril 2025 Art. 242 du code civil DEMANDERESSE Madame [I] [U] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Héloïse KAWAISHI
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58978
2 février 1999
2 février 1999
cartons d'articles de parfumerie a été chargé au Havre à bord du navire " London Express " en vue de son transport par voie maritime jusqu'au port de Djedda (Arabie saoudite) par la société Nippon Yusen Kaisha
Source officielle3ème chambre 2ème section
68e94fdc3ea43407b9104f02
10 octobre 2025
10 octobre 2025
section N° RG 22/06620 N° Portalis 352J-W-B7G-CXDCM N° MINUTE : Assignation du : 03 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 10 Octobre 2025 DEMANDERESSES Société SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2439984-2635876
31 juillet 2008
31 juillet 2008
Violation de l’article 6 § 2 Kabili c. Grèce (n o 28606/05) Le requérant, Skender Kabili, est un ressortissant albanais né en 1970 et résidant sur l’île d’Eubee (Grèce).
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c59023
10 mars 1987
10 mars 1987
dommage résultant d'avaries constatées à l'arrivée, à Marseille, d'une marchandise transportée sur le navire " Pegasus Pride " puis sur l' " Ercole Lauro " armés par la société japonaise Nippon yusen kaisha
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1377692-1438500
16 juin 2005
16 juin 2005
les gangs armés créés lors de la période de désordre politique que connut l’Albanie de mars à septembre 1997, le parquet d’Elbasan accusa le requérant d’être l’un des fondateurs du « gang de Kateshi
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1013692-1048009
27 mai 2004
27 mai 2004
pénale dirigée contre les gangs armés créés lors de la période de désordre politique que connut l’Albanie de mars à septembre 1997, le requérant fut accusé d’être l’un des fondateurs du « gang de Kateshi
Source officielleChambre 3/section 3
65b947265a029d9e20d7cf12
18 janvier 2024
18 janvier 2024
barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 179 Et Monsieur [P] [G] né le [Date naissance 8] 1977 à [Localité 14] (93) [Adresse 2] [Localité 11] Défendeur Ayant pour avocat Me Inssaf KABSI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5391a81daa831884f59c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Adresse 4] [Localité 3] N° SIRET : 775 67 5 0 69 Représentée par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 ayany pour avocat plaidant Me Linda KABISHI
Source officiellePage 3 sur 7