Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

, de mettre à la charge de l'État le versement de la somme de 1 500 euros à Me Leturq.

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

RPJ051048) ET : SARL IQC ASSET MANAGEMENT ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 440477982 Partie défenderesse : assistée de Me PERET [W] Avocat et comparant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD

premier président d'une cour d'appel (Paris, 27 janvier 2006) que la société Bourely Répartition (la société BR) a confié en 1996 la défense de ses intérêts à la société civile professionnelle d'avocats Lecocq-Vallon

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Leduc ; - les observations de Me Vasseur substituant Me Dettori, représentant M. C. Le préfet de la Seine-Maritime n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Xavier LEDUCQ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2035 ORDONNANCE DE REFUS DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE PARTIELLE (article 800 du Code de Procédure

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 19 janvier 1998, la société Monte Paschi banque (la banque) a conclu avec la société Lecq

Zurich mod Jean-Pierre Leduc, Denise Thonnon og S.A. La Concorde.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Cour de cassation - Belgien.#Sag 9-69.

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

actions simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ à la société Entreprise d'électricité Dubost-Recorbet, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Nouvelle Lecq

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrat du 30 juin 1982 la société navale de transports vinicoles Leduc (société Leduc), transitaire et consignataire de navires et propriétaire d'un chai à Marseille

Rouvière, Lepitre, et Boutet, avocat de la Société LEDUC, - les conclusions de M.

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Leduc-Lubot

jugement ;condamner la SARL LEDUC NEGOCE AUTOS à leur payer la somme de 1 500 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile ;condamner la SARL LEDUC NEGOCE AUTOS aux dépens ;ordonner

[E] [K], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [H] épouse [K], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, M.

Les demandes formées par la SAS HYDRO RENE LEDUC sont donc rejetées.