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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9021a

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Emmanuel X... ; Entendus M. Emmanuel X..., Me Romain BOULET assistant M.

Source officielle
CC

comm

6079d33f9ba5988459c5805a

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

X... a donné à bail à la société Emmanuelle De, ayant pour objet la fabrication et la vente de vêtements et d'articles d'habillement, respectivement, les 2e et 3e étages d'un immeuble ; que par acte du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c2

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Emmanuelle X... a, le 03 novembre 2006, régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efcd

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

APPELANTE : Mme Emmanuelle X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302815_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302908_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204540_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205287_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 3 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400454_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403249_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 juillet 2024 à 10 h 30 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402601_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2405913_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406096_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406099_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402650_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300626

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Garcin et les époux Y... aux dépens ; Condamne la société Emmanuel Garcin et les époux Y... à payer à M. et Mme Z...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f22e91c8e9fcf07135b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

code de procédure civile ; - débouté l'Association Emmanuelle de ses demandes reconventionnelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f74e

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Vu les dernières conclusions de Madame Emmanuelle X...en date du 7 octobre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa37

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007858144

Admin. suprême

28 février 1996

28 février 1996

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Louise Y..., demeurant au Reuil, Mont-Saint-Vincent (71690) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat de condamner la maison de retraite Emmanuel

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Emmanuelli, Margaux, Antoinette, Emmanuelli-Louis

SIREN 106860331Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

02/07/2026

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Procédures collectives

EMMANUELLI AUTOMOBILES

SIREN 327254637Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

25/06/2026

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Procédures collectives

EMMANUELLI AUTOMOBILES

SIREN 327254637Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

25/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING EMMANUELLI

SIREN 914866322Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

11/06/2026

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Dépôts des comptes

L'Agence Syndic Emmanuelli

SIREN 929142529Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

21/05/2026

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