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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2007666_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - et les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2004124_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Heintz, premier conseiller, - les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002526_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002614_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002615_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002618_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000227_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001928_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1903408_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - et les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000133_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000134_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère, - les conclusions de Mme Brenner-Adanlété, rapporteure publique.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-676743-683981

Admin. suprême

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Italie et Carloni et Bruni c. Italie , qui n’existent qu’en français.)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0303DEC002796910

Admin. suprême

3 mars 2020

3 mars 2020

s34F8BE62 { width:213.13pt; display:inline-block } .sA4618412 { width:3.62pt; display:inline-block } .sAE896774 { width:212.13pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 27969/10 Paolo BRUNI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2301098_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Le bilan 2022 fait apparaître 49 attaques attribuées au loup après expertise technique, concernant 25 exploitations sur 15 communes du département et les dommages s'établissent à 107 brebis mortes, 105

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301971_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

10 septembre 2018, à l'inspecteur académique Thierry Dupont ; - les deux courriels professionnels adressés par la principale Valérie Richard aux deux inspectrices académiques Mmes B A et Mélanie Bréhier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2205451_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

D a fait procéder à la désignation d'un vétérinaire ; un cheptel de soixante-dix brebis a été commandé ; un acompte de 10 % a été versé ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02359

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

. - relation de voisinage - indiquant « avoir noté un impact direct de cette situation professionnelle sur Bruni X..., se traduisant par une dégradation du moral et de (sa) santé » (19) ; - le témoignage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301349

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

autorisation de transhumance délivrée le 7 juin 2007 par la Direction Départementale des Services Vétérinaires des Hautes-Pyrénées à Madame Annie X... exploitante à CAZAUX FRECHET, pour 2 béliers, 201 brebis

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00809_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Enfin, le projet prévoit la mise en place sur l'emprise du parc photovoltaïque d'un élevage d'un cheptel de 35 brebis de race solognote qui fait partie d'un plan de sauvegarde, de prairie permettant la

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100219_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Il propose un tarif de trente euros par jour de présence du troupeau de brebis et d'antenaise et de quinze euros par jour de présence du troupeau de chèvres.

Source officielle

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