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[C], grutier, sur le lieu de l'accident, ces derniers étaient en train de déposer le porte-brame sur la remorque et il convenait de poser les deux brames dessus. M.

Source officielle

Ch.secu-fiva-cdas

64549f26eedb07d0f8186153

Appel

27 avril 2023

[J] [I] né le 17 septembre 1973 employé en qualité de grutier par la SARL [4] à [Localité 3] a demandé le 30 août 2018 à la CPAM de la Drôme la reconnaissance au titre de la législation professionnelle

Source officielle

Ch. 9 REFERES

67f6e13ca9d5adc260626d7b

T. Judiciaire

8 avril 2025

immatriculée 7243 XL 54 o Une caravane, de marque FENDT, immatriculée HA-394-WL o Une caravane, immatriculée 405 ASK 57 o Une caravane, de marque FENDT, immatriculée GH-930-TM o Une caravane, de marque GRUAU

Source officielle

2e Chambre

6162a32b36ab09eb9a2fd855

Appel

17 janvier 2013

entrepris, constater que les cellules ont été dégradées alors qu'elles étaient en dépôt au sein de la société IMPERIAL LEVAGE, que cette détérioration résulte d'une mauvaise manutention imputable à un grutier

Source officielle

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcea

Appel

13 mai 2008

contrat sans le rompre ; L'entreprise PEYROT PSM affectait spécialement à cette nouvelle activité une pelle d'abattage, équipé d'une tête H75, capable de traiter 4 000 stères par mois et un porteur- grumier

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24PA02164_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

852,59 euros au titre du retard de douze mois causé par le retard dans l’attribution du lot n° 17 : 62 640 euros au titre de la location d’un grue pendant un an, 69 336 euros au titre du coût d’un grutier

Source officielle

4 ème Chambre

DTA_2004382_20230302

Administratif

2 mars 2023

2022, et un mémoire récapitulatif enregistré le 20 octobre 2022, produit à la demande du tribunal en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, Mme C B, représentée par Me Gruau

Source officielle

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2307372-2480687

Admin. suprême

28 mars 2008

Roumanie (n° 73957/01) Les requérants, Anna, Gruia et Flaviu Varga, sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1942, 1937 et 1982 et résident à Cluj-Napoca (Roumanie).

Source officielle

Ch.protection sociale 4-7

6969d89ccdc6046d477bdfb7

Appel

15 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Le 6 mai 2021, la société [6] (la société) a déclaré, auprès de la [8] (la caisse), un accident survenu le 3 mai 2021 au préjudice de Mme [J] [V] (la victime), exerçant en qualité de grutier

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Pôle 6 - Chambre 6

695f728acdc6046d4799a2a0

Appel

7 janvier 2026

Cour : Jugement du 20 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/02761 APPELANTE S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 3]/France Représentée par Me Benoît GRUAU

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2301641_20230407

Administratif

7 avril 2023

le contenu de la décision, ce qu'il lui revient, le cas échéant, d'établir devant la juridiction saisie. 6 En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que, le 19 février 2023, Mme A, sous l'alias Gruia

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02187_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

B avait présenté, à l'appui de sa demande de titre de séjour, une demande d'autorisation de travail établie par la société " Dominique Gruhier Vigneron " sur l'imprimé réglementaire Cerfa et datée du 20

Source officielle

Chambre des Urgences

62c67c65ca9bf26379030873

Appel

6 juillet 2022

accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle

Chambre des Urgences

62c67c67ca9bf2637903087b

Appel

6 juillet 2022

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle

Chambre des Urgences

6363685137e31b7f744449c4

Appel

26 octobre 2022

application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle

Chambre des Urgences

6363685137e31b7f744449c8

Appel

26 octobre 2022

application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle

Chambre des Urgences

633e7016f8faf13e2e973d87

Appel

5 octobre 2022

application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel Louis BLANC, président de chambre Monsieur Eric BAZIN, conseiller Madame Laure-Aimée GRUA

Source officielle

Chambre des Urgences

6347ac4d29ffd2adfff4f384

Appel

12 octobre 2022

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle

Chambre Civile

696773eacdc6046d473f6156

Appel

13 janvier 2026

Laurent SOUSA, Conseiller, en charge du rapport, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.

Source officielle

Chambre des Urgences

63c8eef5dc5b777c90992fa7

Appel

18 janvier 2023

Source officielle