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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre
DTA_2304705_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle4ème chambre
DTA_2400414_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1217DEC001803715
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Lorsqu’il s’agit d’un discours politique, une dose d’exagération et de subjectivisme est admise, comme en l’espèce où les déclarations [litigieuses] ont été faites dans le contexte de l’expression d’une
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0312DEC004392898
12 mars 2002
12 mars 2002
L’expert mentionna que le discours prononcé par le requérant se trouvait aux pages 9 à 11 de son rapport.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
644b6372c51457d0f882dc0d
27 avril 2023
27 avril 2023
Le discours est peu cohérent avec beaucoup de diffluence.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502618_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le président du Tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503509_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le président du Tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503995_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le président du Tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126516
29 août 2013
29 août 2013
Il reprocha aux requérants d’avoir organisé une fête lors de laquelle les participants avaient scandé des slogans illégaux en kurde et en turc, entonné des chants militants en kurde et tenu des discours
Source officielleChambre des étrangers-JLD
63577c8921f86b05a77f6e77
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Cette nécessité était confirmée par le certificat médical d'admission du docteur [C] [Z] du même jour qui décrivait une patiente opposante aux soins, une tension interne, un discours délirant à thématique
Source officielleChambre des étrangers
6973999fcdc6046d476fd15a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [N] [P] a été admise en urgence en hospitalisation complète à la demande d'un tiers le 02 janvier 2026, au regard d'une décompensation psychotique suite à une diminution du traitement, avec un discours
Source officielleJLD
697eebc3cdc6046d477cdd22
6 janvier 2026
6 janvier 2026
hospitalisé dans un contexte de trouble du comportement à type d’errance sur la voie publique, avec une tenue vestimentaire inappropriée; qu’il a été conduit aux urgences par les forces de l’ordre; que son discours
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63c79bceda31367c908eb869
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[I] du 12 janvier 2023 décrivant un patient toujours dans un discours de banalisation de ses actes de violence, avec une rationalisation pathologique, un refus des traitements (souhaitant des méthodes
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64bb73590d42fcd969e7cf4d
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[E] mentionne un contact moyen, même si le patient reste stable sur le plan moteur, un discours offrant une désorganisation idéique et des éléments délirants de persécution et de mégalomanie, M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c35c72f01612d969deffde
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Son discours est manifestement tachyphémique ce qui traduit une tachypsychie sous-jacente. Le contact est hyper syntone, la présentation excentrique. Il y a une nette élation de l'humeur.
Source officielleChambre 17 (SC)
69e85ebfcdc6046d47196759
21 avril 2026
21 avril 2026
Le certificat médical initial fait état d'un vécu délirant de préjudice et de revendication avec un contexte de vie s'inscrivant dans la marginalisation et la précarisation, ainsi qu'un discours pauvre
Source officielleChambre Premier Président
66a48d80d2924ce9e15569a0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
A son admission, les médecins constataient un discours diffluent avec relâchement des associations, un contact difficile et méfiant et aucune conscience du caractère pathologique de son comportement et
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67ae
5 avril 2024
5 avril 2024
- Ce jour, sthénique, persécutée, discours diffluent.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6711faf37603bf88a1884b37
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[B] [U] [E] livre un discours clair et cohérent, centré sur des idées de persécution envers entourage et rapportant des hallucinations acoustico-verbales par moment.
Source officielleHospitalisation D'office
6879d85365b5a3ab8ca54e37
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Son discours est cependant toujours assez décousu, désorganisé et sub-loghorrhéique avec des éléments délirants de persécution et elle conteste toujours le caractère pathologique de ses actes qu'elle continue
Source officiellePage 35 sur 439